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• [Article] Questions à Ary Chalus : “Intensifier la collaboration avec tous les présidents des RUP !” Interentreprises, 15 mai 2025. - 3 p.
  
• [Ouvrage] Les relations entre l'Union européenne, les pays ACP et les PTOM : la fin d'un cycle L'Harmattan, 2020. - 247 p.
  
• [Article] L'AI Act entre en application : guide de survie pour les entreprises / Joséphine Boone. Echos (Les), 31 janvier 2025. - 3 p.
  
• [Article] « Golden passports » Un État peut-il vendre sa nationalité ? / Lepoutre Jules. Jus Politicum - Encyclopédie de droit politique, 30 octobre 2024. - 3 p.
  
• [Article] L'Union européenne et la Guyane : l'intégration différenciée du droit de l'outre-mer européen / Blanc Didier. Sociétés, cultures et politiques. Les cahiers des débats de l'université de Toulouse, Décembre 2023, n° 2. - 10 p.
  
• [Rapport] Rapport de la commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la mise en œuvre de la communication «Donner la priorité aux citoyens, assurer une croissance durable et inclusive, libérer le potentiel des régions ultrapériphériques de l'Union» [COM(2024) 435 final] Commission européenne, 3 octobre 2024. - 22 p.
  
• [Ouvrage] La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer - Bilan et perspectives / Dir. Lanfranchi Marie-Pierre. DICE Éditions, 3e trimestre 2024. - 543 p.
  
• [Article] Replacer l'Amérique du Sud sur la carte française de l'Indo-Pacifique. Convergences politiques, économiques et pistes de coopération / Pajon Céline. Institut français des relations internationales, Février 2024, n° 138. - 42 p.
  
• [Article] Interview de Max Orville et Sandro Gozi, députés européens : « Il nous faut une ingénierie locale consciente des valeurs européennes » / Roussi-Sabas Cynthia. France-Antilles Martinique, 23 janvier 2024. - 5 p.
  
• [Article] L'Union européenne et ses outre-mer / Faberon Florence. Constructif, Juin 2023, n° 65. - 5 p.
  
• [Article] Canal du Mozambique : un enjeu de premier ordre pour l'Afrique, l'Europe et l'Asie / D'Herbès Pierre. Conflits : Revue de Géopolitique, 1er décembre 2023. - 4 p.
  
• [Ouvrage] Regards géopolitiques sur l'Indo-Pacifique Hérodote, 22/06/2023. - 200 p.
  
• [Article] Au-delà d'AUKUS : coordonner les effets stratégiques britanniques et français dans la région indo-pacifique / Cunniff Sean. Revue Défense Nationale, 2022, n° Hors-série n°3. - 16 p.
  
• [Article] Le logo RUP, un SIQO atypique en provenance d'Outre-Mer ! / Fontaine Benjamin ; Martin Stefan. Propriété industrielle, Octobre 2023, n° 10. - 8 p.
  
• [Article] Crise de l'eau à Mayotte : les lourdes responsabilités de l'État / Guibert Nathalie ; Talpin Jérôme. Monde (Le), 20 octobre 2023. - 4 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Exécution du plan d'action de reconnaissance internationale de Mayotte française [n°8680] / Kamardine Mansour. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 19 septembre 2023. - 2 p.
  
• [Ouvrage] L'Union européenne et la coopération régionale des Outre-mers / Dir. Pongérard-Payet Hélène. L'Harmattan, 2018. - 371 p.
  
• [Article] L'Union européenne et l'Outre-mer / Costa Olivier. Sciences Po - Chaire Outre-mer;FOROM Note de recherche Outre-mer, Avril 2022, n° 4. - 3 p.
  
• [Article] Dans le « Pacifique bleu » / Gers Hanna ; Sub Elisabeth. Le Rubicon, 23 juin 2023
  
• [Article] Les régions ultrapériphériques, territoires européens au cœur des océans - Synthèse Toute l'Europe, Septembre 2022. - 4 p.
  
• [Texte officiel] Résolution du Parlement européen du 13 juin 2023 sur l'évaluation de la nouvelle communication de la Commission relative aux régions ultrapériphériques (2022/2147(INI)) Parlement Européen, 13 juin 2023. - 36 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les enjeux migratoires aux frontières Sud de l'Union européenne et dans l'océan indien [n°1295] / Youssouffa Estelle ; Marcangeli Laurent. France. Assemblée nationale, 31 mai 2023, n° 1295. - 75 p.
  
• [Article] Pêche dans les zones marines protégées : l'Europe à la traîne / Billet Philippe. Revue Energie - Environnement - Infrastructures, Avril 2023, n° 4. - 2 p.
  
• [Ouvrage] Les outre-mers européens / Gay Jean-Christophe. La Documentation française , 2018. - 63 p.
  
• [Article] La contribution de l'Union européenne à la coopération environnementale dans l'océan Indien / Tabau Anne-Sophie. Revue de l'Union européenne, Avril 2023. - 13 p.
  
• [Article] JurisClasseur Europe Traité : Fascicule 473 : Association des pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) à l'Union européenne (mise à jour 31 Janvier 2023) / Dormoy Daniel. Jurisclasseur Europe Traité, 31 janvier 2023. - 61 p.
  
• [Article] L'avenir incertain de l'octroi de mer en Outre-mer française / Pilotin Jennyfer. Revue de droit fiscal, 1er Décembre 2022, n° 48. - 6 p.
  
• [Article] Les relations entre l'Union européenne et son outre-mer : entre intégration et spécificité juridique / Pastorel Jean-Paul. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Mai 2018, n° 3. - 17 p.
  
• [Article] La France, une puissance d'initiatives en Indo-Pacifique - Note n°37/2022 / Bondaz Antoine. Fondation pour la Recherche Stratégique, 15 novembre 2022, n° 37/2022. - 9 p.
  
• [Article] Entre détroits et eaux bleues : le dilemme asiatique de la Politique de sécurité et de défense commune (PESD) / Di Meglio Jean-François. Revue de l'Union européenne, Septembre 2022, n° 661. - 7 p.
  
• [Article] Une Alliance verte et bleue : Europe et Pacifique insulaire dans la lutte contre le changement climatique [Briefings de l'Ifri] / Pajon Céline. Institut français des relations internationales, Octobre 2022. - 12 p.
  
• [Ouvrage] 75 ans de départementalisation outre-mer, Bilan et perspectives, de l'uniformité à la différenciation, sous la direction de Justin Daniel et Carine David / Daniel Justin ; David Carine ; Bertile Véronique ; Réno Fred ; Diémert Stéphane. L'Harmattan, Septembre 2022. - 582 p.
  ISBN 978-2-343-24313-9
  
• [Ouvrage] Mayotte en France - Enjeux et tensions / Dir. Bonin Hubert. -Paris : Ed. Les Indes Savantes, décembre 2017. - 392 p.
  
• [Ouvrage] Mayotte - État des lieux, enjeux et perspectives : regards croisés sur le dernier-né des départements français / Dir. Hermet François ; Préf. Riviere Françoise. -Paris : L'Harmattan, Septembre 2022. - 244 p.
  
• [Article] L'engagement économique européen dans le Pacifique insulaire / Dayant Alexandre. Institut français des relations internationales, 22 août 2022. - 10 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Région Guadeloupe - Gestion de l'octroi de mer - Région Guadeloupe - Gestion de l'octroi de mer Guadeloupe. Chambre régionale des comptes, Février 2021. - 70 p.
  
• [Article] Les fonds structurels des origines à nos jours. Approche d'intégration adaptée à l'échelle de l'Outre-mer français / Pongérard-Payet Hélène. Revue de l'Union européenne, Juillet-Août 2022, n° 660. - 15 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution relative au stratégie polaire française : une relance indispensable, - par la recherche et l'innovation ! [n°5244] / Maire Jacques ; Chouat Francis ; Girardin Éric ; Larsonneur Jean-Charles ; Tuffnell Frédérique ; Tiegna Huguette. France. Assemblée nationale, 27 mai 2022, n° 5244. - 12 p.
  
• [Article] Tribune libre d'Huguette Bello, Présidente de la Région Réunion : "Nous avons besoin de relations étroites entre l'Union européenne et les acteurs locaux" / Bello Huguette. Imaz Press Réunion, 19 mai 2022. - 3 p.
  
• [Rapport] Document de position commune aux 3 États membres et aux 9 Régions Ultrapériphériques - Dans le cadre de l'actualisation du partenariat stratégique de la Commission européenne avec les Régions Ultrapériphériques et de l'adoption de la communication pour ces régions France. Ministère des outre-mer, Janvier 2022. - 39 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission européenne au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions : Donner la priorité aux citoyens, assurer une croissance durable et inclusive, libérer le potentiel des régions ultrapériphériques de l'Union [COM(2022)198 final] -Paris : Commission européenne, 3 mai 2022. - 32 p.
  
• [Article] Deux nuances de bleu : L'Europe et le Pacifique insulaire. Des partenaires stratégiques à l'heure de l'Indopacifique - Briefings de l'Ifri / Pajon Céline. Institut français des relations internationales, 21 avril 2022. - 14 p.
  
• [Article] Les chefs de la diplomatie de 60 pays de l'Indo-Pacifique et de l'UE se rencontrent à Paris / Philip Bruno. Monde (Le), 23 février 2022. - 1 p.
  
• [Article] Les effets de l'octroi du statut de région ultrapériphérique : l'exemple de Mayotte / Wolfcarius Pascale. L'Observateur de Bruxelles, Juillet 2014, n° 97. - 11 p.
  
• [Rapport] Communication conjointe au Parlement européen, au Conseil sur l'Indo-Pacifique Commission européenne, 16 septembre 2021, n° 24 final. - 21 p.
  
• [Rapport] Communication conjointe au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur un engagement renforcé de l'UE en faveur d'une région arctique pacifique, durable et prospère [27 final] Commission européenne, 13 octobre 2021, n° 27 final. - 20 p.
  
• [Rapport] Perspectives de la filière canne-sucre-rhum-énergie en outre-mer - Tome 1 - Rapport et annexes I, II, VI et VII / Deniau François-Xavier ; Kruger Didier ; Kholler Didier ; Aprikian Taline ; Lachaussée Guillaume. France. Inspection générale des finances;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux, Mars 2021, n° 2020-M-060-03. - 141 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information par la mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation [n°4391] / Essayan Nadia ; Perrot Patrice. France. Assemblée nationale, 21 juillet 2021, n° 4391. - 101 p.
  
• [Texte officiel] Décision (UE) 2021/991 du Conseil du 7 juin 2021 relative au régime de l'octroi de mer dans les régions ultrapériphériques françaises et modifiant la décision no 940/2014/UE / Van Dunem Francisca. Journal officiel de l'Union européenne, 21 juin 2021, n° L 221. - 11 p.
  
• [Article] Arnold Lèques, gérant de la Compagnie Maritime des îles (CMI) , et Richard Kaloï, ancien président de province : « L'Europe veut s'installer dans le Pacifique, saisissons cette opportunité » / Mazzoni Julien. Nouvelles Calédoniennes (Les), 27 juin 2021. - 3 p.
  
• [Rapport] Feuille de route pour l'économie bleue : concrétiser le potentiel des Pays et Territoires d'Outre-mer pour une croissance bleue durable (Economie bleue) Association des Pays et Territoires d'Outre-mer, Mai 2021. - 218 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Baisse des programmes d'option spécifiques à l'éloignement et à l'insularité [n°32586] / Manin Josette. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 16 février 2021. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Répartition des aides à la transformation de la canne en rhum [n°35006] / Benin Justine. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 16 mars 2021. - 2 p.
  
• [Article] 23 février 1982 : Quand le Groenland a quitté l'Union européenne / Touron Samuel. Le Taurillon, 4 mars 2021. - 4 p.
  
• [Rapport] Étude sur les Océans dans les Pays et Territoires d'Outre-Mer (PTOM) Association des Pays et Territoires d'Outre-mer, Octobre 2019. - 58 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la participation des Pays et Territoires d'Outre-Mer aux programmes de l'Union européenne durant la période 2014-2020 Association des Pays et Territoires d'Outre-mer, Février 2021. - 104 p.
  
• [Article] Nord Stream 2, le gazoduc russe qui sème la zizanie en Europe / Stroobants Jean-Pierre ; Vincent Faustine ; Vitkine Benoît ; Wakim Nabil ; Wieder Thomas. Monde (Le), 28 février et 1er mars 2021, n° 23683. - 3 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu de la délégation sénatoriale aux outre-mer sous la Présidence de M. Stéphane Artano,Mardi 2 février 2021 : Échange avec M. Stéphane Bijoux, député européen, dans le cadre de la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques (RUP) / Artano Stéphane ; Bijoux Stéphane. France. Sénat, 2 février 2021
  
• [Article] Les industriels de Martinique réclament le maintien des taxations différenciées de l'Octroi de Mer / Étienne Guy. Martinique 1ère, 17 février 2021. - 2 p.
  
• [Texte officiel] Avis du Comité européen des régions sur le rapport de la Commission européenne relatif à la mise en œuvre d'un partenariat stratégique renouvelé avec les régions ultrapériphériques de l'Union européenne / Tzitzikostas Apostolos. Journal officiel de l'Union européenne, 2 février 2021, n° C 37. - 6 p.
  
• [Article] L'octroi de mer, l'enfant (jugé) illégitime de la fiscalité française / Dancale Jacques. Nouvelles Semaine, 29 janvier au 4 février 2021, n° 522. - 2 p.
  
• [Article] Citrons et mangues dans nos bagages, c'est terminé / Armor Marc. France-Antilles Guadeloupe, 30 décembre 2020, n° 15130. - 1 p.
  
• [Article] Parfum de scandale sur les litchis de Madagascar / Caramel Laurence. Monde (Le), 23 décembre 2020, n° 23625. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Octroi de mer [n°31461] / Jerretie Christophe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 6 octobre 2020. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'environnement international des départements et collectivités d'outre-mer [n°3528] / Chapelier Annie ; Poletti Bérengère. France. Assemblée nationale, 6 novembre 2020, n° 3528. - 103 p.
  
• [Article] Veille Europe - International du 30 octobre au 5 novembre
  
• [Article] L'Assemblée de Martinique vote la reconduction de l'octroi de mer / Brival Hervé. France-Antilles Martinique, 5 octobre 2020, n° 16028. - 1 p.
  
• [Article] Plan de relance : 2 milliards d'euros seront dévolus à La Réunion / Roger Patrick. Monde (Le), 20 août 2020, n° 23518. - 1 p.
  
• [Rapport] Quelles nouvelles perspectives de développement pour les outre-mer ? #Outremer, juin 2020. - 73 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 [n°651] / Lopez Vivette ; Roger Gilbert ; Théophile Dominique. France. Sénat, 16 juillet 2020, n° 651. - 265 p.
  
• [Article] L'octroi de mer à nouveau sur le devant de la scène / Villedieu Clémence. Gazette des communes des départements et des régions (La), 16 juin 2020. - 2 p.
  
• [Rapport] Impact économique de l'octroi de mer dans les Départements d'Outre-mer français : Rapport d'étude / Geourjon Anne-Marie ; Laporte Bertrand. Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement International, Mars 2020. - 52 p.
  
• [Article] Tribune par Alexandre Dayant, chercheur au Lowy Institute (Australie) : Rester à flot ou couler ? L'impact de la vague Brexit sur le Pacifique / Dayant Alexandre. Institut de Relations Internationales et Stratégiques, 11 février 2020. - 3 p.
  
• [Article] Droit de l'Union européenne. Contrôles français défaillants sur les aides à la commercialisation des bananes antillaises / Gadbin Daniel. Revue de droit rural, Février 2020, n° 480. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Impact écologique et retombées locales de la pêche dans la ZEE mahoraise [n°23070] / Kamardine Mansour. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 17 décembre 2019. - 2 p.
  
• [Article] Fonds européens : La gestion catastrophique de la préfecture dénoncée par la CICC / Perzo Anne. Le Journal de Mayotte, 25 novembre 2019. - 3 p.
  
• [Ouvrage] L'économie et la société à l'ère du numérique, Édition 2019 / Demaison Catherine ; Grivet Laurence ; Maury‑Duprey Denise ; Mayo‑Simbsler Séverine. France. Institut national de la statistique et des études économiques, Novembre 2019. - 160 p.
  
• [Article] Branle-bas de combat dans le lagon de Mayotte Flash Infos Mayotte, 17 septembre 2019, n° n°4609. - 1 p.
  
• [Article] Géopolitique. Norvège : le panier de crabes du Svalbard / Truc Olivier. Monde (Le), 18 et 19 août 2019, n° n°23204. - 3 p.
  
• [Article] Géopolitique. Iles Malouines, en attendant le Brexit / Montoya Angeline. Monde (Le), 28 et 29 juillet 2019. - 3 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Mayotte - Fonds européens [n°17739] / Kamardine Mansour. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 4 juin 2019. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Le territoire de Wallis-et-Futuna dans la négociations du FED-PTOM [n°17957] / Brial Sylvain. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 18 juin 2019. - 1 p.
  
• [Rapport] Erasmus+ dans les Pays et Territoires d'Outre-Mer de l'UE durant la période 2014-2018 / Dalbert Benoît. Association des Pays et Territoires d'Outre-mer, Mai 2019. - 62 p.
  
• [Article] La gestion des fonds européens entre l'Etat et les régions critiquée / Roger Patrick. Monde (Le), 23 mai 2019. - 1 p.
  
• [Article] L'argent de l'Union européenne : Ces milliards d'euros qui déferlent sur La Réunion / Delarue Julien. Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 10 avril 2019, n° n°22698. - 3 p.
  
• [Article] L'avenir de l'Europe se construit aussi dans le Pacifique : Blog par Annick Girardin, Ministre des Outre-mer et Neven Mimica, Commissaire européen en charge de la Coopération Internationale / Girardin Annick ; Mimica Neven. HuffPost, 28 février 2019
  
• [Article] « Quelles seront nos relations avec nos voisins après le Brexit ? » : Entretien avec Isabelle Vestris, maître de conférences en droit public et membre du Laboratoire caribéen de sciences sociales / Brival Hervé. France-Antilles Martinique, 18 mars 2019, n° n°15687. - 2 p.
  
• [Article] L'apport du statut des régions ultrapériphériques à l'ordre juridique de l'Union européenne / Vestris Isabelle. Revue de l'Union européenne, Juin 2017, n° n°609. - 18 p.
  
• [Article] La nouvelle stratégie Union Européenne-Caraïbes : quelle place pour les entités infra-étatiques françaises de la Caraïbe ? Chapitre d'ouvrage : Danielle Perrot. Collectivités territoriales et organisations régionales, de l'indifférence à l'interaction, L'Harmattan, pp.305-327, 2015 / Galy Karine. L'Harmattan, 2015. - 23 p.
  
• [Article] La politique européenne en matière migratoire : asile, frontières et coopération extérieure - Évolutions récentes . - Analyse approfondie / Atanassov Nikolai ; Dumbrava Costica ; Mentzelopoulou Maria-Margarita ; Radjenovic Anja. Parlement européen Think Tank, Octobre 2018. - 44 p.
  
• [Article] Fiches techniques sur l'UE : Régions ultrapériphériques (RUP) / Azevedo Filipa ; Kołodziejski Marek. Parlement européen Think Tank, Novembre 2018. - 5 p.
  
• [Article] Accords internationaux en marche: Le futur partenariat de l'Union européenne avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique / Pichon Eric. Parlement européen Think Tank, Novembre 2018. - 12 p.
  
• [Article] Association des pays et territoires d'outre-mer avec l'Union européenne, 2021-2027 / Pichon Eric. Parlement européen Think Tank, 28 janvier 2019. - 2 p.
  
• [Article] Note d'analyse : Où réduire le poids de la dépense publique ? / Gouardo Christophe ; Lenglart Fabrice. France Stratégie, Janvier 2019, n° n°74. - 16 p.
  
• [Article] Bonne performance des aides agricoles européennes à Mayotte Agreste. Mayotte;Mayotte. Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt, Mars 2018, n° n°86. - 4 p.
  
• [Article] Contribution à une compréhension économique de l'octroi de mer. Le cas de la Martinique / Marquès Bruno. Université des Antilles et de la Guyane, Octobre 2018. - 37 p.
  
• [Article] La nécessaire insertion des Outre-mer dans leur environnement régional / Bertile Véronique. Après-demain, Septembre 2018, n° n°47. - 3 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255) : Outre-mer [ n°1307 Tome VI] / Dunoyer Philippe. France. Assemblée nationale, 12 octobre 2018, n° n°1307. - 71 p.
  
• [Article] Azali Assoumani : «Les Comoriens ne seront jamais illégaux à Mayotte !» / Berthemet Tanguy. Figaro (Le), 17 et 18 novembre 2018. - 2 p.
  
• [Article] Aides à la flotte : les Réunionnais interpellent le Premier Ministre / Ortscheidt Raphaël. Marin (Le), 4 octobre 2018. - 1 p.
  
• [Rapport] Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM) / Laisné Loïc ; Viel François. France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;France. Inspection générale des affaires maritimes, Juin 2018, n° n°18028. - 63 p.
  
• [Article] La jouissance par la population de Mayotte des droits découlant de la citoyenneté - de l'Union européenne / M'Saïdié Thomas. Revue Juridique de l'Océan Indien, 2015, n° n°21. - 10 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne, y compris les relations entre l'Union européenne, d'une part, et le Groenland et le Royaume de Danemark, d'autre part (« décision d'association outre-mer ») [COM(2018) 461 final] Commission européenne, 14 juin 2018. - 76 p.
  
• [Article] Les différents statuts des territoires caribéens vis-à-vis de l'Union européenne, vecteur de complexité et d'innovation juridique : Colloque sur les relations Union européenne – Caraïbe – Amérique du Nord : Actions et interactions, mai 2016, Québec, Canada / Vestris Isabelle. Université des Antilles et de la Guyane, Mai 2016. - 18 p.
  
• [Article] JurisClasseur Administratif : Fascicule 130-30 Mayotte / Rakotondrahaso Faneva Tsiadino. Jurisclasseur Administratif, 2 Avril 2018, n° Fasc. 130-30. - 31 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Union européenne - La politique régionale de l'Union européenne en Guadeloupe [n°8615] / Serva Olivier. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 5 juin 2018. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Stratégie pour protéger le POSEI [n°9563] / Bareigts Ericka. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 10 juillet 2018. - 2 p.
  
• [Article] L'application de l'accord de partenariat économique Cariforum-UE et ses implications potentielles sur les économies des états de la Caraïbe et des départements français d'Amérique : approche en équilibre général calculable et par un modèle de gravité / Dupont Louis. Études caribéennes, Avril-Août 2014, n° n°27-28
  
• [Doc. parlementaire] Rapport sur promouvoir la cohésion et le développement dans les régions ultrapériphériques de l'Union: application de l'article 349 du traité FUE (2016/2250(INI)) / Omarjee Younous. Parlement Européen, 14 juin 2017, n° A8-0226/2017. - 27 p.
  
• [Article] Dossier spécial : Le devenir institutionnel et statutaire des collectivités d'outre-mer / Mélin-Soucramanien Ferdinand ; Philibert Jean-Pierre ; Lallemant-Moe Hervé Raimana ; Kaulanjan Axelle. Le Monnervillien, Février 2018, n° n°02. - 29 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Maintien et revalorisation des crédits CIOM au sein du POSEI [n°1359] / Mathiasin Max. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 16 janvier 2018. - 2 p.
  
• [Rapport] La stratégie de développement durable des îles Wallis-et-Futuna 2016-2030: Version adoptée le 25 janvier 2017 par l'Assemblée territoriale Administration supérieure de Wallis-et-Futuna, Janvier 2017. - 58 p.
  
• [Article] Quand les présidents veulent réinventer et activer la coopération régionale Nouvelles Semaine, 24-30 novembre 2017, n° n°379. - 4 p.
  
• [Discours] Discours du Président de la République, Emmanuel Macron à la 22ème conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques , le 28 Octobre 2017, à Cayenne / Macron Emmanuel. France. Présidence de la République, 28 octobre 2017. - 12 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission européenne au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque europénne d'investissement : Un partenariat stratégique renouvelé et renforcé avec les régions ultrapériphériques de l'Union européenne [COM(2017)623 final] -Paris : Commission européenne, 24 octobre 2017, n° COM(2017)623 final. - 20 p. et Annexe 12 p.
  
• [Article] Entretien : Après Irma à Saint-Martin, Philippe Gustin, délégué interministériel à la reconstruction de Saint-Martin : « La reconstruction ne doit pas échapper au milieu économique local » / Guillerm François-Xavier. France-Antilles Guadeloupe, 18 octobre 2017, n° n°14304. - 1 p.
  
• [Article] Courrier des députés et des sénateurs de la Martinique à Madame Annick Girardin, Ministre des Outre-mer sur la répartition du contingent fiscal additionnel appliqué aux Rhums des DOM / Azerot Bruno Nestor ; Letchimy Serge ; Nilor Jean-Philippe ; Antiste Maurice ; Manin Philippe. France. Assemblée nationale, 6 octobre 2017. - 3 p.
  
• [Article] Fin des quotas : le sucre péi pas encore en morceaux / Marty Emilie. Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 2 octobre 2017, n° n°22149. - 2 p.
  
• [Discours] Déclaration de la haute représentante, Federica Mogherini, au nom de l'Union européenne, à l'occasion de la Journée internationale des peuples autochtones, le 9 août 2017 / Mogherini Federica. Conseil de l'Union européenne, 8 août 2017. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les mutations et perspectives pour les économies des territoires français de l'océan Indien [n°571] / Magras Michel. -Paris : France. Sénat, 2 juin 2017, n° n°571. - 215 p.
  
• [Article] Note économique : A la Réunion, la filière canne-sucre serait-elle menacée ? / Rochoux Jean-Yves. Atelier d'analyse des économies d'outre-mer, Janvier 2017, n° n°8. - 6 p.
  
• [Article] Quid de l'octroi de mer après 2020 ? Mémento, Mai 2017, n° n°457. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport sur la gestion des flottes de pêche dans les régions ultrapériphériques (2016/2016(INI)) / Rodust Ulrike. -Bruxelles : Parlement Européen, 31 mars 2017, n° A8-0138/2017. - 28 p.
  
• [Rapport] Étude commandée par la Comission PECH du Parlement européen - La gestion des flottes de pêche dans les régions ultrapériphériques / Caillart Benoit. -Bruxelles : Parlement Européen, Mars 2017. - 59 p.
  
• [Ouvrage] Livre blanc Diplomatie et territoires. Pour une action extérieure démultipliée. 21 propositions pour un nouveau partenariat Ministère des Affaires étrangères et du Développement international (MAEDI)/collectivités territoriales / Préf. Ayrault Jean-Marc. -Paris : France.Ministère des Affaires étrangères et du Développement international;La Documentation française , Février 2017. - 222 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°16 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire de 2016-2017 : Audition de M. Claude Girault, directeur général adjoint à la direction générale des outre-mer, Mardi 6 décembre 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Girault Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 6 décembre 2016, n° n°16. - 11 p.
  
• [Ouvrage] Code constitutionnel : édition 2017 / Renoux S.Thierry ; Villiers Michel de ; Magnon Xavier. -Paris : LexisNexis, 2016. - 1771 p.
  
• [Article] La filière canne-sucre face à la libéralisation du marché européen du sucre en 2017 Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Novembre 2016, n° n°421. - 6 p.
  
• [Article] De l'application dans l'espace du droit de l'Union, et de la nature « intracommunautaire » d'un vol Paris - Saint-Denis de la Réunion / Heymann Jeremy. Semaine juridique (La) - Edition générale, 28 Novembre 2016, n° n°48. - 5 p.
  
• [Article] Statut de Mayotte / Simon Denys. Europe : mensuel du droit de l'Union européenne, Février 2016, n° n°2. - 3 p.
  
• [Rapport] La stratégie de développement durable des îles Wallis et Futuna 2016-2030 (version du 13 septembre 2016) Administration supérieure de Wallis-et-Futuna, Septembre 2016. - 59 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution européenne présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques [n°65] / Magras Michel ; Gillot Jacques ; Jourda Gisèle ; Procaccia Catherine. -Paris : 20 octobre 2016, n° n°65. - 14 p.
  
• [Article] Les Outre-mer au coeur de la compétition internationale. Synthèse de la 4e édition de la conférence AFD-CEROM, Bibliothèque nationale de France, 22 novembre 2013 Agence française de développement, Décembre 2013. - 35 p.
  
• [Article] Rapport d'information déposé par la Commission des Affaires européennes sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique [n°2133] / Gaymard Hervé ; Fruteau Jean-Claude. France. Assemblée nationale, 2 décembre 2009. - 139 p.
  
• [Article] Accords de partenariat économique (APE) - Communauté de développement d'Afrique australe (SADC) : le changement c'est maintenant / Laurent Didier. La Lettre du CEMOI, 3e trimestre 2016, n° n°7. - 3 p.
  
• [Article] A un an de la fin des quotas, l'aide pour le sucre débloquée par l'Etat / Danguillaume Olivier. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 7 octobre 2016, n° n°13102. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques [n°621] / Magras Bruno. -Paris : France. Sénat, 23 mai 2016, n° n°621. - 203 p.
  
• [Article] La géopolitique de l'Union Européenne pour les régions ultrapériphériques : Assimilation, fragmentation et rôle de la Guyane française dans son contexte régional / Gutemberg de Vilhena Silva ; Rebelo Porto Jadson Luis ; Gabriele Sena dos Santos Paula ; Dhenin Miguel. Confins, Mars 2016, n° n°26. - 19 p.
  
• [Rapport] Situation actuelle et perspectives d'avenir de la pêche maritime, de l'aquaculture et de la transformation des produits de la mer à Saint-Pierre et Miquelon dans le contexte des relations France - Canada et UE - Canada : Mémoire / de Beauregard Guillaume. -Nantes : École d'administration des affaires maritimes, 1er décembre 2013. - 66 p.
  
• [Rapport] Perspective de coopération régionale dans le Pacifique : quels modèles d'intégration économique pour les territoires français ? Thèse de doctorat en sciences économiques Université de la Nouvelle-Calédonie / Ellero Jérémy. -Nouméa : Université de la Nouvelle-Calédonie, Mars 2016. - 219 p.
  
• [Article] Fascicule 456 : Outre-mer - Droit commun (mise à jour 6 septembre 2012) / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 6 septembre 2012, n° 456. - 39 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Filière canne-sucre / Robert Thierry. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 16 mars 2016. - 2 p.
  
• [Article] La reconduction de l'octroi de mer / Rakotondrahaso Faneva Tsiadino. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 6 Juillet 2015, n° n°27. - 2 p.
  
• [Texte officiel] Décret n° 2016-105 du 3 février 2016 portant publication de l'accord entre la République française et l'Union européenne visant à l'application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l'Union sur la fiscalité de l'épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité, signé à Bruxelles le 17 février 2014 / Valls Manuel ; Fabius Laurent. Journal officiel de la République française - Lois et Décrets, 5 février 2016, n° n°30. - 3 p.
  
• [Rapport] Évaluation des pressions agricoles dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau : contribution au développement d'une méthodologie dans les conditions spécifiques de l'île de la Réunion. Projet Pres'Agri'DOM. Mémoire d'ingénieur, AgroParisTech / Boussier Justine. France. Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement;Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement, Août 2015. - 87 p.
  
• [Question minist.] Question d'actualité au Gouvernement : Canne à sucre / Magras Michel. Journal officiel du Sénat, 10 décembre 2015. - 2 p.
  
• [Fiche] Bibliographie : Cap sur Mayotte / France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation. France. Direction Générale des Outre-mer, 14 décembre 2015. - 38 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution européenne présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative aux effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques [n°282] / Magras Bruno ; Jourda Gisèle. -Paris : France. Sénat, 18 décembre 2015, n° n°282. - 12 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur le « sucre des régions ultrapériphériques en danger : sauver une filière vitale des méfaits d'une politique commerciale dogmatique »[n°247] / Jourda Gisèle ; Magras Michel. -Paris : France. Sénat, 10 décembre 2015, n° n°247. - 90 p.
  
• [Ouvrage] Le statut de Mayotte vis-à-vis de l'Union européenne / Rakotondrahaso Faneva Tsiadino ; Préf. Ziller Jacques. -Paris : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 4eme trimestre 2014. - 330 p.
  ISBN 9782731409475
  
• [Ouvrage] La départementalisation de Mayotte, La sécurité de tout un peuple / Said-Souffou Soula. -Paris : L'Harmattan, Novembre 2015. - 261 p.
  ISBN 978-2-343-04866-6
  
• [Ouvrage] La départementalisation de Mayotte : Analyse d'une politique publique / Mathieu Jean-Luc. -Paris : L'Harmattan, Septembre 2015. - 170 p.
  ISBN 978-2-343-07064-3
  
• [Texte officiel] Déclaration finale du 4e sommet France-Océanie, Paris, le 26 novembre 2015 France. Présidence de la République, 26 novembre 2015. - 5 p.
  
• [Texte officiel] Convention canne 2015-2021 pour La Réunion : Planteurs, industriels, Etat, le 11 juin 2015 / Sorain Dominique ; Minatchy Jean-Yves ; Thibault Florent ; Valls Manuel. La Réunion. Préfecture;La Réunion.Comité Paritaire interprofessionnel de la Canne et du Sucre, 11 juin 2015. - 23 p.
  
• [Article] Vers une plus grande sensibilisation des exécutifs locaux au droit de l'Union européenne : l'implication des collectivités territoriales dans les procédures en manquement déclenchées par la Commission européenne / Berenz Philippe. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 21 septembre 2015, n° n° 38-39. - 3 p.
  
• [Article] JurisClasseur Europe Traité : Fascicule 473 : Association des Pays et Territoires d'outre-mer (PTOM) à l'Union européenne / Dormoy Daniel. Jurisclasseur Europe Traité, 29 mars 2015. - 46 p.
  
• [Article] Fascicule 471 : Champ d'application du droit communautaire et de l'Union. Régions ultrapériphériques (RUP) : principes du statut européen / Custos Dominique. Jurisclasseur Europe Traité, 8 Septembre 2014
  
• [Article] Interview. Andrew Jacobs, chef de la délégation de l'Union européenne pour le Pacifique : « On veut renforcer les liens entre les Ptom et le reste du Pacifique » / Pecquet Sophie. Nouvelles Calédoniennes (Les), 26 mai 2015
  
• [Article] Quelle association UE/PTOM à l'horizon 2014/2020 ? Le cas du Pacifique Sud. / Budoc Rémy-Louis. Journal de la société des océanistes, Janvier-Juin 2015, n° n°140. - 19 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Octroi de mer / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 1 juillet 2015. - 3 p.
  
• [Article] Quel statut européen pour la collectivité outre-mer de Saint-Martin ? / Grard Loïc. Actualité juridique - Droit administratif, 29 juin 2015, n° n°22. - 7 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Préoccupations des acteurs de la filière pêche à La Réunion [n°15197] / Fontaine Michel. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 7 mai 2015
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et l'Union européenne visant à l'application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l'Union sur la fiscalité de l'épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité [n°2550] / Fabius Laurent. -Paris : France. Assemblée nationale, 4 février 2015, n° n°2550. - 12 p.
  
• [Discours] Discours de Victorin Lurel, président de la 20e Conférence des présidents des RUP, vendredi 6 février 2015 / Lurel Victorin. Guadeloupe. Conseil régional, 6 février 2015. - 5 p.
  
• [Discours] Discours prononcé par Louis-Joseph Manscour, Député Européen, le vendredi 6 février 2015 à Basse-Terre : 20ème Conférence des Présidents des RUP / Manscour Louis-Joseph. Guadeloupe. Conseil régional, 6 février 2015. - 4 p.
  
• [Discours] XXè Conférence des Présidents de RUP : Discours de la Ministre des Outre-mer, Madame George Pau Langevin , Vendredi 6 février 2015 / Pau-Langevin George. Guadeloupe. Conseil régional, 6 février 2015. - 11 p.
  
• [Texte officiel] XXè Conférence des présidents des régions ultrapériphériques, Guadeloupe, 5 et 6 février 2015 : Déclaration finale / Lurel Victorin. Guadeloupe. Conseil régional, 6 février 2015. - 5 p.
  
• [Texte officiel] Recommandation du Parlement européen sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord entre l'Union européenne et la République des Seychelles concernant l'accès des navires de pêche battant pavillon des Seychelles aux eaux et aux ressources biologiques marines de Mayotte, relevant de la juridiction de l'Union européenne - / Cadec Alain ; Omarjee Younous. Parlement Européen, 8 décembre 2014. - 9 p.
  
• [Texte officiel] Accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation des Etats de la Caraïbe Orientale (OECO) définissant les modalités d'admission de la Martinique au statut de membre de l'Organisation des Etats de la Caraïbe Orientale (OECO), mercredi 4 février 2015 / Letchimy Serge ; Skerrit Roosevelt. Martinique. Conseil régional;Organisation des États de la Caraïbe orientale (OECO), 4 février 2015. - 4 p.
  
• [Article] Donner la main à nos frères : La Martinique admise dans la famille caribéenne / Gallion Gabriel. France-Antilles Martinique, 5 février 2015. - 3 p.
  
• [Rapport] Rapport d'évaluation de la politique maritime, phase de diagnostic : Rapport d'analyse annexe / Bondaz Marianne ; Morin Yves ; Suche Jean-Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2013, n° n°13-048/13-039/01bis. - 153 p.
  
• [Article] Casier judiciaire national automatisé et échanges d'informations entre États membres de l'Union européenne Semaine juridique (La) - Entreprise et Affaires, 11 Décembre 2014, n° n°50. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir du Groenland [n°152] / Gattolin André. -Paris : France. Sénat, 4 décembre 2014, n° n°152. - 66 p.
  
• [Article] 1ère annèe de rupéisation de Mayotte. Quelle est la place exacte de Mayotte au sein des 9 régions ultra périphériques ? / Boscher Samuel. France Mayotte matin, 5 décembre 2014, n° n°1000. - 2 p.
  
• [Article] Etude sur la filière canne : Et si les aides aux planteurs étaient versées sous conditions ? / Danguillaume Olivier. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 25 Novembre 2014. - 1 p.
  
• [Article] Evaluation des aides à la filière sucre des Départements d'Outre-Mer : Résumé Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer, Septembre 2014. - 10 p.
  
• [Texte officiel] Résolutions du Conseil, économique social et environnemental : Pour une Europe ultramarine / Grignon Gérard. France. Conseil Economique, Social et Environnemental, 13 mai 2014. - 18 p.
  
• [Article] La conformité incertaine au droit de l'Union européenne du régime particulier de l'évaluation environnementale des schémas de mise en valeur de la mer des régions d'outre-mer / Blanchet Dominique. Environnement et développement durable, Novembre 2014, n° n°11
  
• [Rapport] Les mesures spécifiques en faveur de l'agriculture des régions ultrapériphériques et des îles mineures de la Mer Egée : Rapport spécial -Luxembourg : Cour des comptes européenne, 2010, n° n°10. - 68 p.
  ISBN 978-92-9207-952-9
  
• [Article] Les tendances démographiques et migratoires dans les régions ultrapériphériques : Quel impact sur leur cohésion économique, sociale et territoriale ? Rapport de synthèse - Résumé exécutif / Marie Claude-Valentin ; Rallu Jean-Louis. France. Institut national d'études démographiques;Commission européenne, 17 décembre 2012. - 19 p.
  
• [Rapport] Le rôle de la politique régionale dans le traitement des conséquences du changement climatique dans les Régions ultrapériphériques : Etude -Bruxelles : Parlement Européen, Juillet 2011, n° PE 460.056. - 172 p.
  ISBN 978-92-823-3512-3
  
• [Article] Impact économique du changement climatique et de l'adaptation dans les Régions ultrapériphériques : Résumé des enseignements Commission européenne, Juin 2014. - 26 p.
  
• [Rapport] Des particularités aux particularismes Les ambiguïtés du régime fiscal applicable dans les territoires français d'outre-mer : Mémoire de Recherche présenté par Mlle Leilla LÉCUSSON, Sous la direction de M. le Professeur Ludovic Ayrault Et la co-direction de Mme. Leslie Rival / Lécusson Leilla. -Paris : Université de Paris Panthéon Sorbonne, Septembre 2014. - 177 p.
  
• [Article] Conversion environnementale de la production bananière guadeloupéenne : une stratégie politique et économique? / Bonin Muriel ; Cathelin Cécile. Économie rurale, Mai- juin 2014, n° n°341. - 21 p.
  
• [Discours] Troisième Forum des Régions ultrapériphériques : Discours du président de la Conférence des présidents des Régions Ultrapériphériques, président de la région Guadeloupe,Monsieur Victorin Lurel, le 30 septembre 2014, Bruxelles / Lurel Victorin. Guadeloupe. Conseil régional, 30 septembre 2014. - 14 p.
  
• [Discours] Troisième Forum des RUP : « 9 régions au coeur de l'Europe d'aujourd'hui et de demain ». Discours de Monsieur Didier Robert, Président du Conseil Régional de La Réunion, 30 septembre 2014, Bruxelles / Robert Didier. La Réunion. Conseil régional, 30 septembre 2014. - 12 p.
  
• [Discours] Discours du Président de la Commission européenne José Manuel Durão Barroso au Troisième Forum des Régions ultrapériphériques / Barroso Durão José Manuel. Commission européenne, 30 septembre 2014
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin [n°2128] / Dosière René ; Gibbes Daniel. -Paris : France. Assemblée nationale, 16 juillet 2014, n° n°2128. - 83 p.
  
• [Texte officiel] XIXe Conférence des Régions Ultrapériphériques de l'Union Européenne (RUP), La Réunion, 17 et 18 octobre 2013 : Déclaration finale Guyane. Conseil Régional, Octobre 2013. - 6 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur l'organisation commune du marché du sucre [n°1926] / Fruteau Jean-Claude ; Gosselin Philippe ; Lebreton Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 7 mai 2014, n° n°1926. - 88 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - filière pêche. aides de trésorerie [n°51738] / Bareigts Ericka. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 20 mai 2014
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°11 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2013-2014 : Examen du rapport d'information sur l'organisation commune du marché du sucre, le mardi 6 mai 2014 / Fruteau Jean-Claude ; Gosselin Philippe. -Paris : France. Assemblée nationale, 6 mai 2014, n° n°11. - 8 p.
  
• [Rapport] Le statut de Mayotte vis-à-vis de l'Union européenne : Thèse de doctorat pour obtenir le grade de docteur de l'université Montpellier I / Rakotondrahaso Faneva Tsiadino. -Montpellier : Université de Montpellier. Faculté de droit, Décembre 2012. - 519 p.
  
• [Ouvrage] Le droit public - Edition 2013 - Droit constitutionnel. Droit administratif. Finances publiques. Institutions européennes / Legrand André ; Wiener Céline. -Paris : La Documentation française , Mars 2013. - 238 p.
  ISBN 978-2-11-009205-2
  
• [Ouvrage] L'Europe aux concours : Institutions. Politiques. Edition 2013 / Dumoulin Michel. -Paris : La Documentation française , Février 2013. - 192 p.
  ISBN 978-2-11-009239-7
  
• [Article] JurisClasseur Europe Traité : Fascicule 470 : Champ d'application de l'Union. Application territoriale / Ziller Jacques. Jurisclasseur Europe Traité, Janvier 2013. - 48 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°21 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Audition, coprésidée avec M. Serge Larcher, président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer, de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission auprès du ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques), Mardi 25 juin 2013 / Fruteau Jean-Claude ; Larcher Serge ; Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 25 juin 2013, n° n°21. - 13 p.
  
• [Article] Les régions ultrapériphériques de l'UE : chance ou anomalie pour l'Europe ? / Bally Gérard. Revue politique et parlementaire, Avril-Juin 2013, n° n°1067. - p. 92-108
  
• [Rapport] L'article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : Contribution à l'application du cadre dérogatoire au service d'un projet global de développement des régions ultrapériphériques : Rapport de Monsieur Serge Letchimy au Premier ministre, Monsieur Jean-Marc Ayrault / Letchimy Serge. -Paris : France. Premier ministre, 24 mai 2013. - 78 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Soutien européen à Mayotte / Aboubacar Ibrahim. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 22 mai 2013. - 2 p.