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Documents (Référence)

• [Rapport] Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte / Buisson Bernard ; Gautier Maryse. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Octobre 2015, n° n°009459-04;n°2015/05/CGE/CI. - 68 p.
  
• [Rapport] Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière / Clement Denis ; Morin Georges-André. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France.Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Novembre 2015, n° n°010031-01;n°14122. - 124 p.
  
• [Rapport] Quelles déclinaisons de l’Agence française pour la biodiversité dans les outre-mer ? / Letchimy Serge ; Lurel Victorin. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Juin 2015. - 80 p.
  
• [Rapport] Mission d’appui à la mise en oeuvre du projet d’écocité insulaire et tropicale : La Réunion : Territoire de la côte Ouest / Dufourmantelle Anne. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Décembre 2015, n° n°010284-01. - 38 p.
  
• [Rapport] Evaluation de la mise en oeuvre du plan submersion rapide (PSR) dans les outre-mer / Ridao Jean-Patrick ; Bourgeois Pierre ; Dupin Frédéric ; Galibert Thierry ; Verlhac Eric. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Novembre 2015, n° n°15120-15032-01;n°009151-02. - 211 p.
  
• [Article] Stratégie nationale de création et de gestion des aires marines protégées. Synthèse France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Septembre 2015. - 24 p.
  
• [Rapport] Plan d’actions pour le développement urbain durable à Mayotte / Schmit Philippe. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mars 2015, n° n°009571-02. - 162 p.
  
• [Rapport] Rapport public au Gouvernement : Accélérer la transition vers l’économie circulaire des départements, régions et collectivités d’Outre-mer. Première phase : Étude des conditions de mise en place d’une économie circulaire pour la filière automobile : pour une optimisation du traitement des véhicules hors d’usage (VHU) / Letchimy Serge. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Juillet 2015. - 79 p.
  
• [Texte officiel] Note technique du 31 octobre 2014 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2014-2015 / Bigot Cécile. France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, 31 octobre 2014. - 55 p.
  
• [Rapport] Rapport de Dominique Potier, député de Meurthe-et-Moselle au Premier ministre Manuel Valls, Pesticides et agro-écologie, les champs du possible / Potier Dominique. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Novembre 2014. - 252 p.
  
• [Rapport] Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en Guyane / Buisson Bernard ; Caffet Marc ; Burette Daniel ; Focret Marc. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2014, n° n°008890- 04. - 84 p.
  
• [Rapport] Audit thématique sur l’application de la loi Littoral par les services de l’Etat dans les départements d’outre-mer / Buisson Bernard ; Bonnet Claude ; Lévy Christian ; Gomel Cyril. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Avril 2014, n° n° 008379-01. - 108 p. et Annexe 96 p.
  
• [Rapport] Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest » / Arnaud Marc. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2014, n° n°009432-01. - 180 p.
  
• [Discours] Intervention de Madame Ségolène Royal, Ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie à la Conférence internationale sur la biodiversité et le changement climatique dans les Outre-mer européens, Séance de clôture : Engagements de la France, le 24 octobre 2014 à Pointe-à-Pitre / Royal Ségolène. France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, 24 octobre 2014. - 10 p.
  
• [Rapport] Mission d'évaluation de la gestion de la crise née de la panne d’électricité sur l’aéroport de Pointe-à-Pitre (25 - 28 mars 2013) / Grassineau Jean-François ; Boye Henri. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juillet 2013, n° n° 008980-01. - 54 p.
  
• [Rapport] Assises de la mer et du littoral : synthèse des contributions. Une ambition française pour la politique maritime intégrée -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Juillet 2013. - 48 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables à Monsieur le ministre du redressement productif, Madame la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Monsieur le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche / Boye Henri. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Mars 2013, n° N° 2013 / 008693-01 / CGEDD. - 104 p. + Annexes 156 p.
  
• [Rapport] Energies marines renouvelables : Étude méthodologique des impacts environnementaux et socio-économiques, Version 2012 -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, 2012. - 361 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire du 21 décembre 2012 relative à la mise en œuvre de l’aide nationale à la structuration de la filière de la pêche et de l'aquaculture à La Réunion, prise en application de l’article 16.1 du règlement (CE) n°247/2006 du Conseil et complémentaire au programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l’Union France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, 21 décembre 2012. - 40 p.
  
• [Rapport] Études & documents : Démographie et économie des communes littorales des départements ultramarins : Guadeloupe ,Guyane, Martinique,Réunion -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;Commissariat général au développement durable;France. Institut national de la statistique et des études économiques, Novembre 2012, n° n°75. - 42 p.
  
• [Rapport] Flotte de commerce sous pavillon français au 1er juillet 2012 : Statistiques -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Août 2012. - 140 p.
  
• [Article] Plan séisme Antilles : Bilan 2011 et perspectives 2012-2013 : Note de synthèse France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, 13 septembre 2012. - 8 p.
  
• [Article] Tableau de bord éolien-photovoltaïque au premier trimestre 2012 / Thiènard Hélène. France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Juin 2012, n° n°322. - 5 p.