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Ouvrage

H 0 Code de l'urbanisme de Saint-Barthélemy. Document à jour au 30 octobre 2007

H

Collectivité de Saint-Barthélemy

2007

53 p.

O2438-US8

CODE ; CODE LOCAL ; URBANISME ; SAINT BARTHELEMY ; OCCUPATION DES SOLS ; PERMIS DE CONSTRUIRE

Date de publication : Novembre 2007

Domaine : Usuels - Codes locaux (US8)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Saint-Barthélemy

Localisation : Version numérique

Langue : français

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