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Ouvrage

H 0 La Constitution commentée article par article

Formery Simon

Ed. Hachette

Septembre 2008

175 p.

2-01-145899-5

O1309-IS1

CONSTITUTION 1958 ; ARTICLE CONSTITUTIONNEL ; COMMENTAIRE

Cet ouvrage permet d'accéder immédiatement au texte de chacun des articles de la Constitution du 4 octobre 1958.
Systématiquement, un commentaire détaillé en expose les origines historiques, le contenu et les effets institutionnels ; puis il confronte le texte à la pratique de la Ve République, sans oublier d'intégrer les importantes précisions juridiques apportées par les jurisprudences du Conseil constitutionnel et du Conseil d'Etat. Cet ouvrage a été entièrement mis à jour en fonction de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008.

Date de publication : Septembre 2008

Domaine : Institutions - Constitution (IS1)

Niveau d'autorisation : Public

Mention d' édition : 12e éd.

Lieu d'édition : Paris

Collection : Les fondamentaux

N° de collection : n° 17

Localisation : Salle de lecture

Collation : bibliogr.

Langue : français

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