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Article

H 0 Essai sur les origines et les auteurs du Code Noir

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Palmer Vernon Valentine

Revue internationale de droit comparé

Janvier-Mars 1998

p.111-140

A4942-SC4

ESCLAVAGE ; SIECLE XVII

Quand le Code Noir fut promulgué par Louis XIV, en 1685, pour réglementer l'esclavage dans les colonies françaises aux Caraïbes, l'esclavage n'existait pas en France métropolitaine et il n'y avait pas de réglementation en France qui aurait pu lui servir de source. Par conséquent se pose une question intéressante : d'où les articles du Code Noir proviennent-ils ? Furent-ils basés sur des sources antillaises, comme des coutumes propres aux îles ou des règlements pris par les trois Conseils Souverains dans les îles ? Ou furent-ils produits artificiellement en empruntant au droit romain son droit de l'esclavage et en le transplantant dans le Nouveau Monde ?

Numéro : n°1

Date de publication : Janvier-Mars 1998

Domaine : Sciences - Histoire (SC4)

Niveau d'autorisation : Public

Volume : 50

Localisation : Version numérique

Langue : français

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