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Doc. parlementaire

H 0 Compte rendu de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sous la Présidence de M.Joël Guerriau et M. Georges Patient du mardi 15 et mercredi 16 janvier 2013 : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?

Sommaire des débats :
Mardi 15 janvier 2013 :
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Denez L'Hostis, pilote de la mission " mer et littoral " de France Nature Environnement et administrateur de l'Agence des aires marines protégées
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition du général Pierre Chavancy, chef de la division emploi à l'État-major des armées et de M. Axel Moracchini, officier traitant " forces de souveraineté "
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Marc Rohfritsch, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des matériaux du futur et des nouveaux procédés de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Mercredi 16 janvier 2013 :
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Présentation par MM. Jean-Étienne Antoinette et Georges Patient, Sénateurs de la Guyane, d'une étude de législation comparée sur les régimes applicables en matière d'exploration et d'exploitation pétrolières offshore
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Patrick Romeo, président de Shell France

Date de publication : 15 et 16 janvier 2013

Domaine : Questions internationales - Politique internationale (QI3)

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Version numérique

Nature du document : Débat parlementaire

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