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Question parl.

H 0 [Nomenclature budgétaire] Responsables de programme (noms et fonctions), et justifier, le cas échéant, le choix d'un responsable pour plusieurs programmes; services plus particulièrement en charge, auprès de son responsable, du pilotage du programme. Questionnaire établi par M. Claude LISE, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Responsables de programme (noms et fonctions), et justifier, le cas échéant, le choix d'un responsable pour plusieurs programmes; services plus particulièrement en charge, auprès de son responsable, du pilotage du programme. (Référence : Sénat - CL - N° 1) Voir également Sénat - CAE - N° 1 et Sénat - CF - N° 1

Numéro : n°1

Domaine : Finances publiques - Budget de l’Etat (FP1)

Niveau d'autorisation : Public

Localisation : salle de lecture

Nature du document : Question - LFI

Parlement : Sénat

Commission : Commission des affaires économiques et du plan

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