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[Nomenclature budgétaire] Responsables de programme (noms et fonctions), et justifier, le cas échéant, le choix d'un responsable pour plusieurs programmes; services plus particulièrement en charge, auprès de son responsable, du pilotage du programme. Questionnaire établi par M. Claude LISE, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

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Question parl.

Responsables de programme (noms et fonctions), et justifier, le cas échéant, le choix d'un responsable pour plusieurs programmes; services plus particulièrement en charge, auprès de son responsable, du pilotage du programme. (Référence : Sénat - CL - N° 1) Voir également Sénat - CAE - N° 1 et Sénat - CF - N° 1

Numéro : n°1

Domaine : Finances publiques - Budget de l'Etat (FP1)

Niveau d'autorisation : Public

Localisation : salle de lecture

Nature du document : Question - LFI

Parlement : Sénat

Commission : Commission des affaires économiques et du plan

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