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Dossier

H 0 Défense : armée, essai nucléaire, anciens combattants, SMA

- Textes relatifs aux zones de défense : * Arrêté du 05/09/1996, *Arrêté du 12/10/1995, *Décret n° 83-321 du 20/04/1983, *Arrêté du 09/08/1973, *Arrêté du 28/07/1972, *Décret n° 64-11 du 03/01/1964 et zones protégée de défense nationale
- Textes relatifs aux attributions des commandants supérieurs : *Décret n° 92-813 du 20/08/1992, *Décret n° 91-677 du 14/07/1991,*Décret n°91-1000 du 30/09/1991, *Décret n°87-87 du 10/02/1987, *Décret n° 77-667 du 28/06/1977
- Textes relatifs à la gendarmerie outre-mer : *Arrêté du 28/05/1998, *Arrêté du 06/02/1992
- Questions-réponses ministérielles : SMA, médaille, militaire, service national
- Loi n° 98-217 du 27/03/1998 autorisant la ratification du traité d'interdiction complète des essais nucléaires : documents parlementaires et débats parlementaires lacunaires
- Arrêts des essais nucléaires : Documents parlementaires : Rapport AN n° 2868 du 17/01/2001, Rapport AN n° 2503 du 24/01/1996, Proposition de résolution AN n° 2316 du 31/10/1995, Rapport d'information AN n° 415 du 02/07/1993 p.29-30, Rapport AN n° 966 du 08/10/1987, Proposition de résolution AN n° 827 du 04/06/1987. Questions-réponses ministérielles relatives aux conséquences des essais nucléaires sur l'environnement en Polynésie.
- Essais nucléaires : Articles, presse, délibération n°64-27 du 6/02/64 (cession de Mururoa et Fangataufa), Avis relatif au Traité d'interdiction complète des essais nucléiares signé à New York le 24/09/1996 (document numérisé)
- Anciens combattants : documents parlementaires, questions-réponses ministérielles
-Décorations, insignes emblèmes : questions-réponses ministérielles

Domaine : Défense (DE0)

Niveau d'autorisation : Public

Localisation : Cave

Date de mise à jour : 05/11/2001

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