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Ouvrage

H 0 La coutume face à son destin : réflexions sur la coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques

L'outre-mer français offre un terrain d'observation privilégié de la rencontre des civilisations. Les principes qui fondent classiquement notre conception de l'État-nation s'y trouvent mis à l'épreuve, de même que notre conception de la citoyenneté. Malgré la difficulté à intégrer la problématique posée par l'autochtonie, l'Etat français a parfois été contraint de sacrifier à cette logique qui bouscule nos principes : ainsi en Nouvelle-Calédonie, à côté du Peuple Français, existe un « Peuple Kanak ».
Cet effort de remise en cause se poursuit au niveau du droit privé, au travers du statut des terres comme du statut personnel. En définissant un statut des « terres coutumières » qui en fait non plus des biens mais un capital social et culturel, le législateur français a donné corps à l'idée d'un « patrimoine trans-générationnel » qu'évoquent tous ceux qui se préoccupent de la responsabilité des générations présentes à l'égard des générations futures, de développement durable, de maintien de la « socio-biodiversité ».

Date de publication : Juillet 2010

Domaine : Questions juridiques - Droit des minorités et peuples autochtones (QJ10)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Aix-en-Provence ; Paris

Collection : Droit et société

N° de collection : n°22

Localisation : Salle de lecture

Collation : ann. ; bibliogr.

Langue : français

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