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Doc. parlementaire

H 0 Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les grands projets d'usines de traitement de nickel en Nouvelle-Calédonie [n°368]

H

Doligé Eric

France. Sénat

23 mars 2011

56 p.

P0636-ID4

NOUVELLE CALEDONIE ; NICKEL ; DEFISCALISATION ; USINE ; SOCIETE LE NICKEL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; MINERAI ; STATISTIQUE

A l'issue de son contrôle budgétaire mené au nom de la commission des finances, Eric Doligé (UMP, Loiret), rapporteur spécial de la mission « Outre-mer », constate avec satisfaction que les deux grands projets d'usine de nickel en Nouvelle-Calédonie - Koniambo au Nord et Vale au Sud - sont en voie d'achèvement et que les incertitudes pointées par le précédent rapport de la commission, en 2005, sont aujourd'hui levées. Au-delà de ce constat encourageant, plusieurs leçons peuvent être tirées de l'exemple néo-calédonien d'un développement économique endogène fortement soutenu par des dispositifs fiscaux.

Numéro : n° 368

Date de publication : 23 mars 2011

Domaine : Industrie - Produit industriel (ID4)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Version numérique

Nature du document : Rapport d'information

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