Voir aussi

• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'assemblée nationale. Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe N° 19 : Outre-Mer [n°156, Tome III, Annexe 19] / Marc François ; Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 21 novembre 2013, vol. Tome III, n° n°156, Tome III, Annexe 19. - 46 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale : Outre-mer [n°157, Tome V] / Larcher Serge. -Paris : France. Sénat, 21 novembre 2013, n° n°157, Tome V. - 41 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale : Départements d'outre-mer [n°162, Tome VII] / Desplan Félix. -Paris : France. Sénat, 21 novembre 2013, n° n°162, Tome VII. - 43 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et TAAF [n°162, Tome III] / Cointat Christian. -Paris : France. Sénat, 21 novembre 2013, n° n°162, Tome III. - 60 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi (n°1395) de finances pour 2014 : Outre-mer : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie, Terres Australes et Antarctiques françaises [n°1435, Tome XI ] / Dosière René. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 octobre 2013, n° n°1435, Tome XI. - 86 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395) : Outre-mer : Départements d'outre-mer [n°1435, Tome X] / Marie-Jeanne Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 octobre 2013, n° n°1435, Tome X. - 70 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395) : Outre-mer [n°1430, Tome XIV] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 octobre 2013, n° n°1430, Tome XIV. - 36 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395) : Outre-mer [n°1428, Annexe 34] / Ollier Patrick. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 octobre 2013, n° n°1428, Annexe 34. - 84 p.
  
• [Doc. parlementaire] Document de politique transversale, Projet de loi de finances pour 2014 : Outre-mer -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2013. - 357 p.