Fiche
Bibliographie : Découvrir les outre-mer
Auteurs : France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation /:
France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation (Editeur )
Date de parution : Décembre 2019
Nbre/N° de page : 22 p.
Cote : F55-AD2
L'outre-mer représente une population de plus de 2,6 millions d'habitants sur un ensemble représentant aujourd'hui près de 560 000 km² de territoire terrestre. L’insularité et la disparité des terres françaises d’outre-mer confèrent à la France un immense domaine maritime. Les zones économiques exclusives (ZEE) françaises couvrent plus de 10 millions de km² dans l’Océan Atlantique, l’Océan Indien et l’Océan Pacifique. La France se situe ainsi au deuxième rang mondial après les Etats-Unis. Le droit d’exploitation des ressources (par exemple halieutiques) des ZEE en fait une source de richesse. Cet immense territoire recouvre une mosaïque d'entités différentes, dont la diversité statutaire a été consacrée sur le plan interne par la révision constitutionnelle du 28 mars 2003. Ce dossier recense,entre autres, des rapports, des notes de conjoncture de l’IEDOM et IEOM, des données statistiques, des dossiers sur certains territoires. Les statuts, l'histoire et la géographie de chaque collectivité sont brièvement présentés.
HISTOIRE ; GEOGRAPHIE ; ECONOMIE GENERALE ; STATISTIQUE ; DEMOGRAPHIE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; GUYANE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; LA REUNION ; MAYOTTE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; OUTRE MER ; STATUT JURIDIQUE
Date de publication : Décembre 2019 Domaine : Administration - Collectivité locale (AD2) Localisation : Version numérique Statut : Public
Voir aussi
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[Article]
La diversité des statuts
/ Bertile Véronique.
Constructif, Juin 2023, n° 65. - 4 p.
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[Article]
Saint-Pierre-et-Miquelon : être Français au bout du monde
/ Brouard Alice.
Figaro Magazine (Le), 4 novembre 2023. - 7 p.
-
[Article]
La réforme du statut d'autonomie de la Polynésie française
/ Zarka Jean-Claude.
Petites affiches (Les), 5 juillet 2019, n° 134. - 8 p.
-
[Article]
La décentralisation et l'outre-mer
/ Fraisse Régis.
Titre VII - Les cahiers du Conseil constitutionnel, Octobre 2022, n° 9
-
[Ouvrage]
75 ans de départementalisation outre-mer, Bilan et perspectives, de l’uniformité à la différenciation, sous la direction de Justin Daniel et Carine David
/ Daniel Justin ; David Carine ; Bertile Véronique ; Réno Fred ; Diémert Stéphane.
L'Harmattan, Septembre 2022. - 582 p.
ISBN 978-2-343-24313-9
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[Doc. parlementaire]
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les outre-mer dans la Constitution [n°789]
/ Artano Stéphane.
France. Sénat, 18 juillet 2022, n° 789. - 67 p.
-
[Multimédia]
Pourquoi la France s’accroche à des ilots inhabités ?
/ Bello Léa ; Escher Olivier.
Monde (Le), 31 juillet 2022
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[Rapport]
Rapport d'observations définitives : Les Terres australes et antarctiques françaises et le groupement d'intérêt économique (GIE) Marion Dufresne II - Exercices 2015-2020
France. Cour des comptes, Juillet 2022. - Juillet 2022
-
[Doc. parlementaire]
Les outre-mer dans la Constitution - Tables rondes organisées par la délégation aux outre-mer du Sénat, le mercredi 29 juin 2022
/ Mélin-Soucramanien Ferdinand ; Artano Stéphane ; Havard Léa ; Diémert Stéphane.
France. Sénat, 29 juin 2022
-
[Article]
JurisClasseur Administratif : Fascicule 1442-10 : Contentieux constitutionnel de l'outre-mer [Mise à jour 30 Janvier 2022]
/ Verpeaux Michel.
Jurisclasseur Administratif, 30 janvier 2022. - 93 p.
-
[Doc. parlementaire]
Compte rendu n°9 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire de 2020-2021 : Audition commune avec la Délégation aux outre-mer du Sénat sur l’organisation institutionnelle des outre-mer en présence de MM. Stéphane Diémert et Ferdinand Mélin-Soucramanien, juristes spécialisés, Jeudi 18 mars 2021
/ Serva Olivier ; Artano Stéphane ; Diémert Stéphane ; Mélin-Soucramanien Ferdinand.
France. Assemblée nationale, 18 mars 2021, n° 9. - 3 p.
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[Article]
Synthèse - Collectivités territoriales d'outre-mer (mise à jour 28 septembre 2020)
/ Béringer Hugues.
Jurisclasseur Collectivités territoriales, 28 Septembre 2020. - 44 p.
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[Article]
"Ultramarin" : un mot qui fait débat
/ Deshayes Emmanuel.
outre-mer 1ère, 6 novembre 2020. - 2 p.
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[Article]
Voyage en terre (presque) inconnue : les Terres australes et antarctiques françaises
/ Doubovetzky Christophe.
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Octobre-Décembre 2019, n° 4. - 12 p.
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[Article]
JurisClasseur Civil Code, Fascicule 40, Application de la loi en Polynésie française
/ Moyrand Alain.
Jurisclasseur Civil Code, 18 Décembre 2019. - 70 p.
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[Article]
Synthèse - Collectivités territoriales d'outre-mer
/ Béringer Hugues.
LexisNexis, 10 Juillet 2019. - 43 p.
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[Article]
JurisClasseur Administratif : Fascicule 1442-10 : Contentieux constitutionnel de l'outre-mer
/ Verpeaux Michel.
Jurisclasseur Administratif, 10 juillet 2019. - 61 p.
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[Article]
JurisClasseur Administratif : Fascicule 130-10 : Droit des outre-mer. Définitions. Principes. Orientation (mise à jour 29 novembre 2018)
/ Christnacht Alain ; Caille Pierre-Olivier.
Jurisclasseur Administratif, 29 novembre 2018. - 49 p.
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[Article]
Mayotte, l'autre île singulière. Une singularité oubliée par la loi NOTRe ?
/ Durand Guy.
Actualité juridique - Collectivités territoriales, Février 2016, n° n°2. - 5 p.
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