Fiche
La défiscalisation dans le secteur de la Plaisance - Les 4 pages de l'évaluation
France. Ministère des outre-mer (Organisme ) France. Délégation générale à l'outre-mer. Département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective (Organisme )
Date de parution : Avril 2013
Nbre/N° de page : 4 p.
Cote : F253-FP3
EVALUATION ; DECIGEOM ; DEFISCALISATION ; SYSTEME FISCAL ; AIDE DE L'ETAT ; NAVIGATION DE PLAISANCE ; ECONOMIE DE LA MER
Date de publication : Avril 2013 Domaine : Finances publiques - Fiscalité (FP3) Localisation : Version numérique Statut : Public
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Revue de droit fiscal, 9 Septembre 2021, n° 36. - 6 p.
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France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Octobre 2016, n° n°16094-16053-02;n°010675-01. - 68 p.
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/ Desse Michel.
Annales de géographie, 2000, vol. Vol. 109, n° n°613. - p.306-316
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[Ouvrage]
L'avenir de la plaisance et des activités nautiques en Martinique et Guadeloupe
/ Préf. Bécot Michel ; Préf. Mantei Christian.
-Paris : ODIT France, Mai 2008. - 143 p.
ISBN 978-2-915215-45-8
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