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Documents  About Nicolas | enregistrements trouvés : 37

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- n° n°51

Point sur l'avenir du régime de l' « OMC Banane ». (Référence : Sénat - CAS - N° 51) - (voir également Sénat -CL N° 64)

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE

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- n° n°2

Modifications intervenues dans le découpage des programmes et des actions de la mission et dans le choix des indicateurs de performance. Responsables de programme. (Référence : Sénat - CAS - N° 2)

OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; NOMENCLATURE ; PROGRAMME

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- n° n°3

Déconcentration des crédits (Référence : Sénat - CAS - N° 3)

OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; DECONCENTRATION DES CREDITS

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- n° n°19

Dépenses fiscales du programme et évolutions intervenues. (Référence : Sénat - CAS - N° 19)



PROGRAMME ; BUDGET 2007

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- n° n°20

Fonds de concours relevant du programme. (Référence : Sénat - CAS - N° 20)



FONDS DE CONCOURS ; PROGRAMME

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- n° n°20

Évolutions intervenues et envisagées concernant la définition de la stratégie, des objectifs et des indicateurs de performance. (Référence : Sénat - CAS - N° 21)



PROGRAMME ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

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- n° n°15

Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. (Référence : Assemblée Nationale - N° 2)

REPARTITION DES CREDITS ; BUDGET 2004 ; BUDGET 2005 ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; WALLIS ET FUTUNA ; POLYNESIE FRANCAISE ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; EXECUTION DU BUDGET

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- n° n°5

Répartition géographique des crédits pour les années 2006 et 2007 entre les départements et collectivités d'outre-mer, pour la mission « outre-mer et pour l'ensemble des missions du budget général. (Référence : Sénat - CL - N° 5) Voir également Sénat - CAE - N° 5 et Sénat - CF - N° 5

BUDGET 2006 ; BUDGET 2007 ; OUTRE MER ; REPARTITION DES CREDITS ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; WALLIS ET FUTUNA ; POLYNESIE FRANCAISE ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES

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- n° n°17

Crédits demandés pour chaque action et sous action. (Référence : Sénat - CAS - N° 17)

BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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