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Documents  About Nicolas | enregistrements trouvés : 36

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Point sur l'avenir du régime de l' « OMC Banane ». (Référence : Sénat - CAS - N° 51) - (voir également Sénat -CL N° 64) PLF 2007. Questionnaire du Sénat About Nicolas ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°51

Point sur l'avenir du régime de l' « OMC Banane ». (Référence : Sénat - CAS - N° 51) - (voir également Sénat -CL N° 64)

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE

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[Modifications intervenues dans le découpage des programmes et des actions de la mission et dans le choix des indicateurs de performance. Responsables de programme, Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°2

Modifications intervenues dans le découpage des programmes et des actions de la mission et dans le choix des indicateurs de performance. Responsables de programme. (Référence : Sénat - CAS - N° 2)

OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; NOMENCLATURE ; PROGRAMME

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Déconcentration des crédits. Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°3

Déconcentration des crédits (Référence : Sénat - CAS - N° 3)

OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; DECONCENTRATION DES CREDITS

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Dépenses fiscales du programme et évolutions intervenues. Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°19

Dépenses fiscales du programme et évolutions intervenues. (Référence : Sénat - CAS - N° 19)



PROGRAMME ; BUDGET 2007

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Fonds de concours relevant du programme. Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°20

Fonds de concours relevant du programme. (Référence : Sénat - CAS - N° 20)



FONDS DE CONCOURS ; PROGRAMME

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Évolutions intervenues et envisagées concernant la définition de la stratégie, des objectifs et des indicateurs de performance. Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°20

Évolutions intervenues et envisagées concernant la définition de la stratégie, des objectifs et des indicateurs de performance. (Référence : Sénat - CAS - N° 21)



PROGRAMME ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

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Répartition géographique des crédits dépensés en 2004 et 2005 entre la métropole, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane, la Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, les TAAF et Wallis et Futuna. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la Commission des affaires sociales. About Nicolas ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°15

Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. (Référence : Assemblée Nationale - N° 2)

REPARTITION DES CREDITS ; BUDGET 2004 ; BUDGET 2005 ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; WALLIS ET FUTUNA ; POLYNESIE FRANCAISE ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; EXECUTION DU BUDGET

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Répartition géographique des crédits pour les années 2006 et 2007 entre les départements et collectivités d'outre-mer, pour la mission « outre-mer et pour l'ensemble des missions du budget général. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la Commission des des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat About Nicolas ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°5

Répartition géographique des crédits pour les années 2006 et 2007 entre les départements et collectivités d'outre-mer, pour la mission « outre-mer et pour l'ensemble des missions du budget général. (Référence : Sénat - CL - N° 5) Voir également Sénat - CAE - N° 5 et Sénat - CF - N° 5

BUDGET 2006 ; BUDGET 2007 ; OUTRE MER ; REPARTITION DES CREDITS ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; WALLIS ET FUTUNA ; POLYNESIE FRANCAISE ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES

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Justification au premier euro. Crédits demandés pour chaque action et sous action. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°17

Crédits demandés pour chaque action et sous action. (Référence : Sénat - CAS - N° 17)

BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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Justification au premier euro. Crédits demandés pour chaque titre et, à l’intérieur de ceux-ci, pour chaque catégorie de dépenses, en distinguant autorisations d’engagement et crédits de paiement. PLF 2007- Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°18

Crédits demandés pour chaque titre et, à l’intérieur de ceux-ci, pour chaque catégorie de dépenses, en distinguant autorisations d’engagement et crédits de paiement. (Référence : Sénat - CAS - N° 18)


BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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Type

Question parl. [36]

Auteurs

About Nicolas [36]

Cointat Christian [25]

Torre Henri [4]

Lise Claude [3]

Beaugendre Joël [1]

Quentin Didier [1]

Rodet Alain [1]

Date de parution

2006 [36]


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