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Documents  Papet Frédéric | enregistrements trouvés : 14

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Mission d'appui aux transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie - Rapport définitif présentant les scénarios ayant fait l'objet d'un consensus au sein du comité de pilotage de l'accord de Nouméa lors du second déplacement de la mission en Nouvelle-Calédonie du 13 au 17 octobre 2008 Bougrier Gérard ; Delsol Bruno ; Michaut Jacques ; Papet Frédéric | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer Novembre 2008

Rapport

- 65 p.
Cote : R0888-QJ9

NOUVELLE CALEDONIE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; POLICE ; PROTECTION CIVILE ; ENSEIGNEMENT AGRICOLE ; POLITIQUE CULTURELLE ; AVIATION CIVILE ; ACCORD DE NOUMEA ; DROIT D'OUTRE MER

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Rapport sur la mise en oeuvre du programme "Administration territoriale" à la préfecture de la Guadeloupe - Diagnostic et pistes d'amélioration Breuil Pierre ; Bondaz Marianne ; Letier Jérôme ; Papet Frédéric | France. Ministère de l'Intérieur ; France. Inspection générale de l'Administration Décembre 2006 H

Rapport

UH

- n° n°06-083-01 - 95 p.
Cote : R0425-AD3

PREFECTURE ; GUADELOUPE ; AUDIT ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DU PERSONNEL

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Lettre de la DéGéOM (Délégation Générale à l'Outre-Mer) - Numéro 1 Bouvier Vincent ; Papet Frédéric ; Monchatre Thierry | France. Délégation Générale à l'Outre-Mer Avril 2010 H

Fiche

UH

- 9 p.

BIODIVERSITE ; BUDGET DE L'ETAT ; ETATS GENERAUX

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Lettre de la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) - Numéro 2 Bouvier Vincent ; Papet Frédéric ; Monchatre Thierry | France. Délégation Générale à l'Outre-Mer Juin 2010 H

Fiche

UH

- 8 p.

HABITAT INSALUBRE ; CHAINE DE TELEVISION ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; DROIT CIVIL ; MAYOTTE

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Lettre de la DéGéOM - Numéro 3 (Délégation Générale à l'Outre-Mer - ministère de l'outre-mer) Bouvier Vincent ; Papet Frédéric ; Monchatre Thierry | France. Délégation Générale à l'Outre-Mer Septembre 2010 H

Fiche

UH

- 8 p.

DEPARTEMENTALISATION ; MAYOTTE ; SANTE ; ACCORD DE NOUMEA ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE

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Lettre de la DéGéOM - N° 4 (DéGéOM - Délégation Générale à l'Outre-Mer - ministère de l'outre-mer) Bouvier Vincent ; Papet Frédéric ; Monchatre Thierry | France. Délégation Générale à l'Outre-Mer Novembre 2010 H

Fiche

UH

- 12 p.

TELEVISION NUMERIQUE ; DEFISCALISATION ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; HAITI ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; POLYNESIE FRANCAISE

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Lettre de la DéGéOM - N° 5 (DéGéOM - Délégation Générale à l'Outre-Mer - ministère de l'outre-mer) Bouvier Vincent ; Papet Frédéric ; Monchatre Thierry | France. Délégation Générale à l'Outre-Mer Janvier 2011 H

Fiche

UH

- 8 p.

REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; ILLETTRISME ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; LA REUNION ; POLITIQUE PUBLIQUE ; REFORME ADMINISTRATIVE

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Lettre de la DéGéOM - N° 6 (DéGéOM - Délégation Générale à l'Outre-Mer - ministère de l'outre-mer) Bouvier Vincent ; Papet Frédéric ; Monchatre Thierry | France. Délégation Générale à l'Outre-Mer Avril 2011 H

Fiche

UH

- 8 p.

SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; ECOLOGIE ; MAYOTTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE

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Lettre de la DéGéOM - N°8 (DéGéOM - Délégation Générale à l'Outre-Mer - ministère de l'outre-mer) Bouvier Vincent ; Papet Frédéric ; Monchatre Thierry | France. Délégation Générale à l'Outre-Mer Septembre 2011

Fiche

- 8 p.

SPORT ; CREATION D'ENTREPRISE ; HABITAT INSALUBRE

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Lettre de la DéGéOM - N°9 (DéGéOM - Délégation Générale à l'Outre-Mer - ministère de l'outre-mer) Bouvier Vincent ; Papet Frédéric ; Monchatre Thierry | France. Délégation Générale à l'Outre-Mer Octobre 2011

Fiche

- 12 p.

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