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Documents  Massion Marc | enregistrements trouvés : 3

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer [n°8] Massion Marc | France. Sénat 6 octobre 2010 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°8 - 64 p.
Cote : P0593-AD4

A l'issue de son contrôle budgétaire mené au nom de la commission des finances, Marc Massion (Soc., Seine-Maritime), rapporteur spécial de la mission « Outre-mer », dresse un bilan très contrasté de la réorganisation de l'administration centrale de l'outre-mer mise en oeuvre depuis 2007.

MINISTERE DE L'OUTRE MER ; DELEGATION GENERALE A L'OUTRE MER ; REORGANISATION ; ADMINISTRATION CENTRALE ; REFORME ; REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES ; GESTION DU PERSONNEL ; TRAVAIL INTERMINISTERIEL ; EVALUATION

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Rapport fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer [n°232] [Tome 1 : Rapport ; Tome II : Tableau comparatif et annexes] Massion Marc ; Doligé Eric | France. Sénat 19 février 2009 H | H

Doc. parlementaire

UH

vol. 2 tomes - n° n° 232 - 250 p. ; 88 p.
Cote : P0541-EG6

PROJET DE LOI ; LOI POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DES OUTRE-MER ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ZONE FRANCHE ; EXONERATION FISCALE ; DEFISCALISATION ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; CONTINUITE TERRITORIALE ; CRISE ECONOMIQUE

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Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : outre-mer [n°99-Tome III, Annexe n°18] Massion Marc ; Doligé Eric | France. Sénat 20 novembre 2008 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome III, Annexe n°18 - n° n° 99 - 44 p.
Cote : P0531-FP1

BUDGET 2009 ; DELEGATION GENERALE A L'OUTRE MER ; LOGEMENT ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; CONTRAT DE PLAN ; CONTINUITE TERRITORIALE

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Type

Doc. parlementaire [3]

Auteurs

Massion Marc [3]

Doligé Eric [2]

Date de parution

2010 [1]

2009 [1]

2008 [1]


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