m
0

Documents  Fontaine Bernard | enregistrements trouvés : 3

O
K L Q M | F x r |
     

-A +A

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Mission d'audit de modernisation : Rapport sur l'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer Bolliet Anne ; Layani Stéphane ; Fontaine Bernard ; Riera Ramiro ; Escande-Vilbois Sylvie ; Postel-Vinay Daniel | France. Inspection générale des affaires sociales ; France. Inspection générale des finances 2006 H

Rapport

UH

- n° n°2006-M-031-01 - 102 p.
Cote : R0353-FP3

EVALUATION ; CHARGE SOCIALE ; EXONERATION ; LOI DE PROGRAMME ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; CREATION D'EMPLOI

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport sur l'évaluation de l'impact socio-économique du dispositif de défiscalisation des investissements outre-mer

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte) Bolliet Anne ; Fontaine Bernard ; Korsak Bernard de | France. Inspection générale de l'Administration ; France. Inspection générale des finances ; Conseil général des ponts et chaussées Avril 2006 H

Rapport

UH

- 103 p.
Cote : R0338-CA3

AUDIT ; LOGEMENT SOCIAL ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; MAYOTTE ; LOGEMENT LOCATIF ; DEFISCALISATION ; AGENCE NATIONALE POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT ; POLITIQUE FONCIERE ; ACCESSION A LA PROPRIETE ; LOGEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z