Pole Doc Outre-mer

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- n° n°18729 - 1 p.
Cote : A1618-SC4

ABOLITION DE L'ESCLAVAGE ; ESCLAVAGE ; COMMEMORATION

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- n° n°18583 - p.8-9
Cote : A1505-VP0

- Gaston Flosse a été élu, vendredi 22 octobre 2004, à la tête de l'archipel par une majorité de l'Assemblée territoriale.Renversé le 9 octobre par une motion de censure, le leader indépendantiste Oscar Temaru en appelle au Conseil d'Etat et à ses partisans. Une nouvelle élection doit se tenir le 25 octobre 2004.

POLYNESIE FRANCAISE ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; STATUT JURIDIQUE ; PRESIDENT ; ELECTION

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- n° n°18581 - p.10
Cote : A1504-VP0

POLYNESIE FRANCAISE ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; RAPPORT ; ASSEMBLEE LOCALE ; GESTION

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- 1 p.
Cote : C0495-VP0

INTERVIEW ; GIRARDIN BRIGITTE ; POLYNESIE FRANCAISE ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; DISSOLUTION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; MANIFESTATION

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- n° n°18452 - p. 12
Cote : A1412-VP2

- Depuis vingt ans, Gaston Flosse règne sur le territoire de Polynésie française, ses 118 îles et ses 250 000 habitants. En s'appuyant sur son "ami" Jacques Chirac et sur un dispositif local patiement édifié.

POLYNESIE FRANCAISE ; FLOSSE GASTON ; STATUT JURIDIQUE

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- n° n°18368 - p. 6
Cote : A1351-QI3

FONDS STRUCTURELS ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; COMMISSION EUROPEENNE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE

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- n° n°18368 - p. 34
Cote : A1350-QJ9

- Décision n°2004-490 DC du 12 février 2004 (en geide)
- Décision n°2004-491 DC du 12 février 2004 (en geide)

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; LOI ORGANIQUE ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL

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- n° n°18342 - p. 11
Cote : A1342-QJ9

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; ARTICLE 74 ; LOI ORGANIQUE

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- n° n°18310 - p. 7
Cote : A1322-QJ9

- Cet article présente les résultats globaux de ces consultations locales.

MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; CONSULTATION LOCALE ; STATUT JURIDIQUE ; ARTICLE 73 ; ARTICLE 74

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- n° n°18275 - 1 p.
Cote : A1297-QJ9

MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; CONSULTATION LOCALE ; STATUT JURIDIQUE

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Documents Saux Jean-Louis 11 résultats

Le 10 mai, jour de mémoire partagée autour de l'esclavage Saux Jean-Louis | Monde (Le) 13 avril 2005 Nouveau

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