m
0

Documents  Omarjee Ismaël | enregistrements trouvés : 4

O
K L Q M | F x r |
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le traité d’Amsterdam et l’avenir de la politique de différenciation en faveur des départements français d’outre-mer Omarjee Ismaël | Revue trimestrielle de droit européen Octobre - Décembre 1998

Article

- n° n° 34 (4) - p. 515-533
Cote : A0927-QI1

GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; MARTINIQUE ; DROIT EUROPEEN ; TRAITE D'AMSTERDAM ; ARTICLE 299§2 ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

A propos de l'arrêt Emesa Sugar du 8 février 2000 (C-17/98). Remarques sur les contours du régime d'association des PTOM Omarjee Ismaël | Revue trimestrielle de droit européen Janvier-Mars 2002

Article

- n° n° 1/2002 - p. 157-165
Cote : A2769-QI5

DROIT EUROPEEN ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; COMMUNAUTES EUROPEENNES ; ASSOCIATION A L'UNION EUROPEENNE ; LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les frontières du droit communautaire (5e partie et fin). XIII Régions ultrapériphériques Omarjee Ismaël | Petites affiches (Les) 10 octobre 2005

Article

- n° n°224 - p.4-11
Cote : A1792-QI3

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; DROIT EUROPEEN ; TRAITE D'AMSTERDAM ; ARTICLE 299§2 ; CONSTITUTION ; EUROPE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

L'outre-mer français et le droit social communautaire Omarjee Ismaël ; Rodière Pierre | Librairie générale de droit et de jurisprudence 2000

Ouvrage

- 648 p.
Cote : O0769-QJ9

bibliographie outre-mer

DROIT D'OUTRE MER ; TRANSCRIPTION DU DROIT EUROPEEN ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; OUTRE MER ; LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ; SUPRANATIONALITE ; COMMUNAUTES EUROPEENNES ; FONDS STRUCTURELS ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; FONDS SOCIAL EUROPEEN ; FONDS EUROPEEN D'ORIENTATION ET DE GARANTIE AGRICOLE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; DROIT SOCIAL ; COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; PROTECTION SOCIALE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROITS DES SALARIES ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; DROIT EUROPEEN

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

Article [3]

Ouvrage [1]

Auteurs

Omarjee Ismaël [4]

Rodière Pierre [1]

Date de parution

2005 [1]

2002 [1]

2000 [1]

1998 [1]


aide à la recherche
Z