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Documents  Aubernon Jean-Charles | enregistrements trouvés : 3

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Les DOM : Quel équilibre entre l'égalité et la spécifité ? Aubernon Jean-Charles | Revue française de service social (La) 1999

Article

- n° n°192-193 - p. 10-16
Cote : A0500-QS0

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; PRINCIPE D'EGALITE ; EGALITE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE

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Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer Bolliet Anne ; Korsak Bernard de ; Aubernon Jean-Charles ; Rostagnat Michel | France. Inspection générale de l'Administration ; France. Inspection générale des finances ; Conseil général des ponts et chaussées Janvier 2006 H

Rapport

UH

- 31 p.
Cote : R0339-CA3

AUDIT ; LOGEMENT SOCIAL ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; HABITAT INSALUBRE ; RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE

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La réforme du statut de la Polynésie française : l'autonomie au sein de la République Aubernon Jean-Charles | Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat Janvier - Mars 1996

Article

- n° n° 170 - p. 69-71
Cote : A0123-QJ9

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; COMPETENCE ; AUTONOMIE

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Type

Article [2]

Rapport [1]

Auteurs

Aubernon Jean-Charles [3]

Bolliet Anne [1]

Korsak Bernard de [1]

Rostagnat Michel [1]

Date de parution

2006 [1]

1999 [1]

1996 [1]


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