Documents Sudre Margie 7 résultats

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Rapport sur la stratégie pour les régions ultrapériphériques: bilan et perspectives (2008/2010(INI)) - A6-0158/2008 Sudre Margie | Parlement Européen 17 avril 2008 H

Rapport

- n° A6-0158/2008 - 16 p.
Cote : R0561-QI3

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; BILAN ; ZONE DE PECHE ; FONDS STRUCTURELS ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; TRANSPORT ; CLIMAT

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Rapport sur la proposition de règlemment du Conseil relatif à la gestion des flottes de pêche enregistrées dans les régions ultrapériphériques ( COM(2003) 175 - C5-0243/2003 - 2003/0062(CNS) ) Sudre Margie | Parlement Européen 2003

Rapport

- n° COM(2003)175 - 13 p.
Cote : R0162-QI3

-Rapport extrait du site : http://wwwdb.europarl.eu.int/oeil/oeil_ViewDNL.ProcedureView?lang=1&procid=7017

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; FLOTTE DE PECHE ; POLITIQUE DE LA PECHE

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Rapport sur la proposition de règlemment du Conseil instituant un régime de compensation des surcoûts induits par l'ultrapériphéricité pour l'écoulement de certains produits de la pêche des Açores, de Madère, des îles Canaries et des départements français de la Guyane et de la Réunion ( COM(2003) 516 - C5-0390/2003 - 2003/0202(CNS) ) Sudre Margie | Parlement Européen 2003

Rapport

- n° COM(2003)516 - 19 p.
Cote : R0161-QI3

-Rapport extrait du site : http://wwwdb.europarl.eu.int/oeil/oeil_ViewDNL.ProcedureView?lang=1&procid=7284

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PECHE ; GUYANE ; LA REUNION

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Margie Sudre : Politique commune de la pêche Sudre Margie ; Perrin Margaret | 2003

Discours

- 4 p.
Cote : C0427-QI3
Ce discours est issu du site : http://www.rfo.fr/index2.php

POLITIQUE DE LA PECHE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; COMMISSION EUROPEENNE ; RESSOURCES NATURELLES

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Rapport sur la proposition de décision du Conseil 89/688/CEE du 22 décembre 1989 relative au régime de l'octroi de mer dans les départements français de l'outre-mer Sudre Margie | Parlement Européen 6 novembre 2002

Rapport

- p. 4-7
Cote : R0127-FP3

OCTROI DE MER

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Du Mékong au Quai d'Orsay Sudre Margie | Flammarion 1998

Ouvrage

- 257 p.
Cote : O1817-VP2

LITTERATURE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; SUDRE MARGIE ; BIOGRAPHIE ; LA REUNION ; PERSONNALITE POLITIQUE

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L'outre-mer ou la francophonie au naturel Sudre Margie | Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat Janvier - Mars 1996

Article

- n° n° 170 - p. 23-24
Cote : A0116-CU3

OUTRE MER ; FRANCOPHONIE ; COOPERATION CULTURELLE

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