Documents Torre Henri 21 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
K | x r |
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'immigration clandestine à Mayotte [n°461] Torre Henri | France. Sénat 10 juillet 2008 H

Doc. parlementaire

- n° n°461 - 79 p.
Cote : P0525-QS2
Caractéristiques, traitement et coût de l'immigration clandestine à Mayotte

IMMIGRATION CLANDESTINE ; MAYOTTE ; SITUATION ECONOMIQUE ; SITUATION SOCIALE ; POLITIQUE DE L'IMMIGRATION ; COUT

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer [n°355] Torre Henri | France. Sénat 27 mai 2008 H

Doc. parlementaire

- n° n°355 - 70 p.
Cote : P0521-CA3


LOGEMENT SOCIAL ; DEFISCALISATION ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LA REUNION ; HABITAT INSALUBRE ; RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE ; POLITIQUE FONCIERE ; COUT DE LA CONSTRUCTION

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : outre-mer [n°91-Tome III, Annexe n°18] Torre Henri | France. Sénat 2007 H

Doc. parlementaire

vol. Tome III, Annexe n°18 - n° n° 91 - 48 p.
Cote : P0503-FP1

BUDGET 2008 ; LOI DE FINANCES ; SECRETARIAT D'ETAT ; REFORME ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Faire un point sur le niveau des prix en outre-mer. Comment explique-t-on l'écart ? Est-il complètement justifié par le coût du fret ?
Questionnaire de la commission des affaires sociales du Sénat. Torre Henri | 2006

Question parl.

- n° n° 33
Faire un point sur le niveau des prix en outre-mer. Comment explique-t-on l'écart ? Est-il complètement justifié par le coût du fret ?
(Référence : Sénat - CF - N° 33)

PRIX ; FISCALITE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; GUADELOUPE ; SAINT MARTIN ; SAINT BARTHELEMY ; MARTINIQUE ; GUYANE ; LA REUNION

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Mesures conduites dans ce cadre des stratégies ministérielles de réforme (SMR) et leur articulation avec la LOLF. Questionnaire établi par les commissions du Sénat. Cointat Christian ; Lise Claude ; Torre Henri | 2006

Question parl.

- n° n° 8 + 8 CAE + 8 CF
Mesures conduites dans ce cadre des stratégies ministérielles de réforme (SMR) et leur articulation avec la LOLF. (Référence : Sénat - CL - N° 8) Voir également Sénat - CAE - N° 8 et Sénat - CF - N° 8

ADMINISTRATION ; REFORME DE L'ETAT ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; GUYANE ; LA REUNION ; POLYNESIE FRANCAISE ; NOUVELLE CALEDONIE ; WALLIS ET FUTUNA ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Tableaux récapitulatifs précisant, pour chaque région, pour chaque département et pour les communes de ces départements : - le produit de la fiscalité directe ; - les sommes versées par l'Etat au titre des diverses dotations ;- la part de chacun en pourcentage Questionnaire établi par les commissions des affaires sociales et des finances du Sénat. Torre Henri ; About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°61 bis (CAS) et 41 (CF)
Tableaux récapitulatifs précisant, pour chaque région, pour chaque département et pour les communes de ces départements :
- le produit de la fiscalité directe ;
- les sommes versées par l'Etat au titre des diverses dotations ;
- la part de chacun en pourcentage
(Référence : Sénat - CAS - N° 61 BIS) Voir également Sénat - CF - N° 41

FINANCES LOCALES ; REGION ; COMMUNE ; DEPARTEMENT ; IMPOT DIRECT

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Situation financière des collectivités d'outre-mer, en précisant à chaque fois la part du fonctionnement, la part de l'investissement, et les éventuelles mises sous tutelle par les chambres régionales des comptes. Questionnaire établi par la commission des finances du Sénat. Torre Henri | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°40
Situation financière des collectivités d'outre-mer, en précisant à chaque fois la part du fonctionnement, la part de l'investissement, et les éventuelles mises sous tutelle par les chambres régionales des comptes. (Référence : Sénat - CF - N° 40)

FINANCES LOCALES ; ENDETTEMENT ; REGION ; COMMUNE ; DEPARTEMENT ; INVESTISSEMENT ; FONCTIONNEMENT ; CONTROLE BUDGETAIRE

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

[LOPOM] Redéploiement des 85 millions d'euros, suite à la suppression de l'article 73 du projet de loi de finances initiale. PLF 2007 - Questionnaire établi établi par M. Henri TORRE, rapporteur spécial de la Commission des Finances du Sénat Torre Henri ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°14
Redéploiement des 85 millions d'euros, suite à la suppression de l'article 73 du projet de loi de finances initiale ? (Référence : Sénat - CL - N° 14) Voir également Sénat - CF - N° 14

BUDGET 2006 ; CHARGE SOCIALE ; EXONERATION

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

[LOPOM] Action du ministère dans la gestion des exonérations de charges sociales. PLF 2007 - Questionnaire établi établi par M. Henri TORRE, rapporteur spécial de la Commission des Finances du Sénat Torre Henri ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°10
Action du ministère dans la gestion des exonérations de charges sociales.
(Référence : Sénat - CL - N° 10) Voir également Sénat - CF - N° 10

BUDGET 2006 ; BUDGET 2007 ; CHARGE SOCIALE ; EXONERATION

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

[LOPOM] Évaluation du dispositif d'exonérations et de dépenses fiscales en outre-mer, (200.000 euros prévus dans la loi de finances pour 2006) Communication du rapport au Parlement. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Henri TORRE, rapporteur spécial de la Commission des Finances du Sénat. Cointat Christian ; Torre Henri | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°12
Évaluation du dispositif d'exonérations et de dépenses fiscales en outre-mer, (200.000 euros prévus dans la loi de finances pour 2006). Communication du rapport au Parlement. (Référence : Sénat - CL - N° 12) Voir également Sénat - CF - N° 12

BUDGET 2006 ; EXONERATION FISCALE ; EVALUATION

Paniers

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

Listes : nb d'elts/page

Sélectionner : Tous / Aucun

Filtrer

Type

Auteurs

J Plus

Date de parution

Référence


aide à la recherche