Pole Doc Outre-mer

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- n° n°39 - p.2238-2239
Cote : QE078-E4

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

ANTILLES FRANCAISES ; CARAIBES ; TOURISME ; INDUSTRIE DU TOURISME ; TOURISME DE SEJOUR ; TOURISME DE CROISIERE ; TRANSPORT AERIEN ; CONTINUITE TERRITORIALE ; LOI DE PROGRAMME

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- n° n°37 - p.2120
Cote : QE071-AG3

M. Rodolphe Désiré attire l'attention de Mme la ministre de l'outre-mer sur l'inquiétude des professionnels de la pêche en Martinique quant aux accords actuellement en discussion entre la France et la Barbade au sujet de la délimitation des espaces maritimes situés entre celle-ci et la Martinique.

MARTINIQUE ; BARBADE ; ZONE DE PECHE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; PECHE MARITIME ; RELATIONS INTERNATIONALES ; DIPLOMATIE

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- n° n°36 - p.2050
Cote : QE070-IN2

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

CARAIBES ; TECHNOLOGIE NOUVELLE ; NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ; ANTILLES FRANCAISES ; INFORMATIQUE ; INTERNET

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- n° n°33 - p.1870
Cote : QE055-QJ6

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi
- Question posée aussi par M.Alfred Marie-Jeanne à l'Assemblée nationale, question n°39361 du 18/05/2004, JOAN n°32, p.6335-6336

MARTINIQUE ; PRISON ; POPULATION CARCERALE ; DELINQUANCE JUVENILE ; STATISTIQUE

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- n° n°32 - p.1797-1798
Cote : QE051-C02

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

CONTINUITE TERRITORIALE ; LOI DE PROGRAMME ; OUTRE MER ; COMPAGNIE AERIENNE ; ANTILLES FRANCAISES ; GUYANE ; TARIFICATION

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- n° n°13 - p.734
Cote : QE019-C02

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

AIR FRANCE ; COMPAGNIE AERIENNE ; PRIVATISATION ; CONTINUITE TERRITORIALE ; LOI DE PROGRAMME ; SERVICE PUBLIC

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- n° n°12 - p.659-660
Cote : QE016-QJ8

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

MARTINIQUE ; INSECURITE ; CONVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE TRAFIC DE STUPEFIANTS ; CRIMINALITE ; POLICE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; BLANCHIMENT ; COOPERATION POLICIERE ; LE MARIN ; SAINTE LUCIE

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- n° n°10 - p.530-531
Cote : QE012-QJ8

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

MARTINIQUE ; INSECURITE ; CONVENTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE TRAFIC DE STUPEFIANTS ; CRIMINALITE ; POLICE ; CARAIBES ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; BLANCHIMENT ; COOPERATION POLICIERE

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- n° n°45 - p.3345
Cote : QE02-IN2

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

GUADELOUPE ; RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS ; NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ; RESEAU CABLE ; INTERNET

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- n° n°379 - 5 p.
Cote : P0241-VP4

Version numérique extraite du site : http://www.senat.fr

PROPOSITION DE LOI ; DECALAGE HORAIRE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; ELECTION

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Documents Désiré Rodolphe 11 résultats

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Privatisation de la compagnie aérienne Air France [n°9358] Désiré Rodolphe | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004 Nouveau

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