Pole Doc Outre-merDocuments

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- 290 p.
Cote : O1749-QJ9

Textes juridiques fondamentaux

POLYNESIE FRANCAISE ; QUESTIONS JURIDIQUES ; DROIT ; LEGISLATION ; CONSTITUTION ; INSTITUTIONS ; COMMUNE

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- p.m.
Cote : R0121-IS6

Décret n°64-1086 du 27 octobre 1964 portant révision du code électoral ;
Décret n°64-1087 du 27 octobre 1964 portant codification des RAP et décrets en Conseil d'Etat concernant l'élection des députés, des conseillers généraux, des conseillers municipaux et des sénateurs de la métropole et des départements d'outre-mer ;
Décison n°62-20 L du 4 décembre 1962

CODE ELECTORAL

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- p.m.
Cote : R0147-VP4

RESULTAT ELECTORAL ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; ELECTION MUNICIPALE

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- n.p.
Cote : R0866-QI5

Document interne.
Ce fascicule a pour objet de présenter, pour l'ensemble des zones géographiques dans lesquelles se trouvent des collectivités françaises d'outre-mer, les principales organisations régionales.

OUTRE MER ; COOPERATION INTERREGIONALE ; OCEAN INDIEN ; CARAIBES ; PACIFIQUE ; ORGANISATION INTERNATIONALE ; COMMISSION DE L'OCEAN INDIEN ; ASSOCIATION DES PAYS RIVERAINS DE L'OCEAN INDIEN POUR LA COOPERATION REGIONALE ; CARIBBEAN COMMUNITY ; ORGANISATION DES ETATS DE LA CARAIBE DE L'EST ; ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE

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- n° n°45 - 26 p.
Cote : R0119-AD0

RAPPORT D'ACTIVITE ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; DIRECTION DES AFFAIRES POLITIQUES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES DE L'OUTRE MER

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- np.
Cote : R0212-QJ2

OUTRE MER ; RELATIONS INTERNATIONALES ; DROIT EUROPEEN ; ACCORD INTERNATIONAL ; ACCORDS CONVENTIONS ET TRAITES INTERNATIONAUX

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- 311 p.
Cote : R0243-QJ8

- Dossier réalisé par la Mission police (DAPAF).

OUTRE MER ; DELINQUANCE ; CRIMINALITE ; ORPAILLAGE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; POLICE ; GENDARMERIE ; TRAFIC DE DROGUE ; BLANCHIMENT ; ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; SECTE ; PRISON ; STATISTIQUE

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- 242 p.
Cote : R0243-QJ8

- Dossier réalisé par la Mission police (DAPAF).

OUTRE MER ; DELINQUANCE ; CRIMINALITE ; ORPAILLAGE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; POLICE ; GENDARMERIE ; TRAFIC DE DROGUE ; BLANCHIMENT ; ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; SECTE ; PRISON ; STATISTIQUE

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- n.p.
Cote : R0970-AG3

PECHE ; ZONE DE PECHE ; PECHE ILLICITE ; ORGANISATION INTERNATIONALE ; PECHE MARITIME ; DROIT DE LA PECHE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE

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DOSSIERS DOCUMENTAIRES

CAP SUR L'OUTRE-MER

LES GRANDS DOSSIERS

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Documents Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | enregistrements trouvés : 9

La Polynésie française Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1998 Nouveau

Code électoral (1964) Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1964 Nouveau

Elections Municipales - 11 et 18 mars 2001 Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 2002 Nouveau

L'outre-mer français et les organisations régionales Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 2008 Nouveau

Rapport d'activité 2001 de la direction des affaires politiques , administratives et financières de l'outre-mer Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | France. Ministère de l'outre-mer 2002 Nouveau

Application du droit international dans l'outre-mer français et compétences des collectivités territoriales d'outre-mer en matières de relations internationales Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | France. Ministère de l'outre-mer Juin 2004 Nouveau

Délinquance et criminalité outre-mer Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | France. Ministère de l'outre-mer 2004 Nouveau

Présentation de la sécurité publique et de la délinquance outre-mer Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | France. Ministère de l'outre-mer 2003 Nouveau

Centre de ressources pêche : Organisations internationales Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer | France. Ministère de l'outre-mer Janvier 2006 Nouveau

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