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Documents  Lise Claude | enregistrements trouvés : 51

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UV

- 306 p.
Cote : O1065-QJ9

Contient :
*AUBY Jean-François, les départements d'outre-mer et la République
*AUGE Philippe, L'adaptation des règles fiscales dans les départements d'outre-mer
*SCHULTZ Patrick, l'interventionnisme économique et social dans les DOM
*PEYRAT Didier, la fonction judiciaire dans les DOM
*NDIAYE Patrice, Le régime général des relations extérieures des départements d'outre-mer
*DORMOY Daniel, l'application du droit communautaire dans les DOM
*DESHAYES Fred, Problématique de l'évolution statutaire et gestion des fonds structurels dans les DOM
*DUGRIP Olivier, La Corse : un modèle pour l'évolution du statut des DOM
*FABERON Jean-Yves, Comparaisons : les territoires d'outre-mer
*DOUENCE Jean-Claude, Açores, Madère et Canaries : le modèle portugais et espagnol
*RENO Fred, le statut des départements d'outre-mer et des dépendances britanniques...
*GOHIN Olivier, l'évolution des départements d'outre-mer vers un statut de collectivité spécifique
*MICHALON Thierry, une voie pour les DOM : l'insularité à la carte
*GARRIGOS Philippe, l'avenir du statut fiscal...
*ROUX André, évolution des départements d'outre-mer et Constitution
Contient :
*AUBY Jean-François, les départements d'outre-mer et la République
*AUGE Philippe, L'adaptation des règles fiscales dans les départements d'outre-mer
*SCHULTZ Patrick, l'interventionnisme économique et social dans les DOM
*PEYRAT Didier, la fonction judiciaire dans les DOM
*NDIAYE Patrice, Le régime général des relations extérieures des départements d'outre-mer
*DORMOY Daniel, l'application du droit communautaire dans les D...

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; STATUT JURIDIQUE ; RELATIONS INTERNATIONALES ; TRANSCRIPTION DU DROIT EUROPEEN ; JUSTICE ; SYSTEME FISCAL ; REGION CORSE ; EVOLUTION

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UV

- n° n°12 - p.866
Cote : QE115-CA3


- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

MARTINIQUE ; LOGEMENT SOCIAL ; ACCESSION A LA PROPRIETE ; AMELIORATION DE L'HABITAT ; POLITIQUE DU LOGEMENT

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UV

- n° n°21 - p.1493
Cote : QE113-CA2


- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

ANTILLES FRANCAISES ; CATASTROPHE NATURELLE ; SEISME ; PREVENTION

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UH

- n° n°49 - 34p.
Cote : P0424-AG5


- Proposition de résolution extraite du site du Sénat : http://www.senat.fr/leg/ppr05-049.html

BANANE ; TARIFICATION ; ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; UNION EUROPEENNE ; PAYS DE L'ACP ; DROITS DE DOUANE

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UV

- n° n°44

Bilan de la diversification des productions agricoles mise en oeuvre depuis 2000.

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; GUYANE ; LA REUNION ; PRODUCTION AGRICOLE

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UV

- n° n°43

Mesures réglementaires et budgétaires prises au niveau national et communautaire pour appliquer le programme POSEIDOM :
- Volet agricole : règlement et montants financiers

PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; POLITIQUE AGRICOLE

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