Documents Tamaya Michel 4 résultats

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Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les titres Ier, II et IV du projet de loi, en nouvelle lecture d'orientation pour l'outre-mer, le 4 octobre 2000 [2608] France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et ; Tamaya Michel | France. Assemblée nationale 2000

Doc. parlementaire

- n° n°2608 - 49 p.
Cote : P0046-QJ9
Document disponible à l'adresse http:/www.assemblee-nationale.fr (version numérisée extraite du site)

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; RAPPORT PARLEMENTAIRE ; EMPLOI ; EMPLOI DES JEUNES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; EGALITE SOCIALE ; INTEGRATION SOCIALE ; IDENTITE CULTURELLE ; PROGRAMME SCOLAIRE ; CINEMA ; AUDIOVISUEL ; AIDE A L'INVESTISSEMENT

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Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les titres Ier, II et IV du projet de loi (n°2322) d'orientation pour l'outre-mer. Première lecture, le 2 mai 2000 [2356] France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et ; Tamaya Michel | France. Assemblée nationale 2000

Doc. parlementaire

- n° n°2356 - 78 p.
Cote : P0016-QJ9
Document disponible à l'adresse http:/www.assemblee-nationale.fr (version numérisée extraite du site)

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; RAPPORT PARLEMENTAIRE ; EMPLOI ; EMPLOI DES JEUNES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; EGALITE SOCIALE ; INTEGRATION SOCIALE ; IDENTITE CULTURELLE ; LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; FORMATION DES ENSEIGNANTS ; PROGRAMME SCOLAIRE ; CINEMA ; AUDIOVISUEL

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Les départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité. Rapport au Premier ministre Lise Claude ; Tamaya Michel | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1999 H

Rapport

- 146 p. + annexes
Cote : R0001-AD2

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; DECENTRALISATION ; EGALITE SOCIALE ; CRISE ECONOMIQUE ; LOGEMENT ; TRANSPORT ; ROUTE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; MARCHE PUBLIC ; COMMUNE ; ARTICLE 299§2 ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PROPOSITION ; STATUT JURIDIQUE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; REGION ; DEPARTEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; COMMANDE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; POLITIQUE SOCIALE ; PROGRES SOCIAL ; COOPERATION INTERREGIONALE

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Les départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité. Rapport au Premier ministre Lise Claude ; Tamaya Michel | La Documentation française 1999 H

Ouvrage

- 214 p.
Cote : O0720-AD2
bibliographie outre-mer

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; DECENTRALISATION ; EGALITE SOCIALE ; CRISE ECONOMIQUE ; LOGEMENT ; TRANSPORT ; ROUTE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; MARCHE PUBLIC ; COMMUNE ; ARTICLE 299§2 ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PROPOSITION ; STATUT JURIDIQUE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; REGION ; DEPARTEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; COMMANDE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; POLITIQUE SOCIALE ; PROGRES SOCIAL ; COOPERATION INTERREGIONALE

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