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Documents  Cannard Philippe | enregistrements trouvés : 5

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Rapport sur le budget et la gestion des Terres australes et antarctiques françaises Duffé Pierre ; Cannard Philippe | France. Ministère de l'Intérieur ; France. Inspection générale de l'Administration 2002

Rapport

- 34 p. + Annexes
Cote : R0389-FP0


-Confidentiel. A ne diffuser qu' auprès des chefs de bureau.

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; BUDGET ; STATUT JURIDIQUE

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Rapport sur l'évolution des secrétariats généraux aux affaires économiques des départements d'outre-mer Limodin Daniel ; Simoni Marie-Louise ; Cannard Philippe ; France. Ministère de l'intérieur ; France. Inspection générale de l'administration | France. Ministère de l'Intérieur Juin 1996

Rapport

- 38 p. + Annexes
Cote : R0616-AD0

ADMINISTRATION ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; EVALUATION ; SECRETAIRE GENERAL AUX AFFAIRES REGIONALES ; FONDS STRUCTURELS ; PREFET DE REGION

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Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la TVA non perçue récupérable Cannard Philippe ; Bolliet Anne ; Avice Franck | France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale de l'Administration 2007 H

Rapport

UH

- n° n°PAM 07-007-01 - 100 p.
Cote : R0830-FP3

Site de consultation : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/publications/rapports-iga/economie-fiscalite/pam-07-007-01/downloadFile/attachedFile/PAM_07-007-01_TVA_non_percue_recuperable_Outre-mer_.pdf?nocache=1199383891.37

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; EXONERATION FISCALE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la TVA non perçue récupérable (Document provisoire non encore soumis à contradiction) Cannard Philippe ; Bolliet Anne ; Avice Franck | France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale de l'Administration Mai 2007

Rapport

- n° n°PAM 07-007-01 - 92 p.
Cote : R0830-FP3

Document provisoire, préalable au rapport cf fiche f9973

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; EXONERATION FISCALE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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Mission d'audit de modernisation : Rapport sur le dispositif de suivi et de pilotage de la dépense de l'Etat outre-mer Oblin Michel ; Cannard Philippe ; Leibetseder Johannes | France. Contrôle général économique et financier ; France. Inspection générale de l'Administration 2007 H

Rapport

UH

- n° n°PAM 07-003-01 - 116 p.
Cote : R0394-FP1

A consulter sur site : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/publications/rapports-iga/economie-fiscalite/pam-07-003-01/downloadFile/attachedFile/PAM_07-003-01_depense_de_L_Etat_outre-mer.pdf?nocache=1204340821.34

EVALUATION ; DEPENSE BUDGETAIRE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES ; SYSTEME D'INFORMATION

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