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Documents  France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et | enregistrements trouvés : 5

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Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les titres Ier, II et IV du projet de loi, en nouvelle lecture d'orientation pour l'outre-mer, le 4 octobre 2000 [2608] France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et ; Tamaya Michel | France. Assemblée nationale 2000

Doc. parlementaire

- n° n°2608 - 49 p.
Cote : P0046-QJ9

Document disponible à l'adresse http:/www.assemblee-nationale.fr (version numérisée extraite du site)

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; RAPPORT PARLEMENTAIRE ; EMPLOI ; EMPLOI DES JEUNES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; EGALITE SOCIALE ; INTEGRATION SOCIALE ; IDENTITE CULTURELLE ; PROGRAMME SCOLAIRE ; CINEMA ; AUDIOVISUEL ; AIDE A L'INVESTISSEMENT

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Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les titres Ier, II et IV du projet de loi (n°2322) d'orientation pour l'outre-mer. Première lecture, le 2 mai 2000 [2356] France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et ; Tamaya Michel | France. Assemblée nationale 2000

Doc. parlementaire

- n° n°2356 - 78 p.
Cote : P0016-QJ9

Document disponible à l'adresse http:/www.assemblee-nationale.fr (version numérisée extraite du site)

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; RAPPORT PARLEMENTAIRE ; EMPLOI ; EMPLOI DES JEUNES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; EGALITE SOCIALE ; INTEGRATION SOCIALE ; IDENTITE CULTURELLE ; LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; FORMATION DES ENSEIGNANTS ; PROGRAMME SCOLAIRE ; CINEMA ; AUDIOVISUEL

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RFO à la croisée des chemins. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur RFO, bilan et perspectives [1275] Pericard Michel ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et | France. Assemblée nationale 1994

Doc. parlementaire

- n° n°1275 - 63 p.
Cote : P0031-IN3

TELEVISION ; RADIO FRANCE OUTRE MER ; RADIO ; QUALITE DU SERVICE PUBLIC ; AUDIOVISUEL ; PROGRAMME DE TELEVISION ; PERSONNEL ; OUTRE MER

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'enseignement scolaire en Guyane Durand Yves ; Guyard Jacques ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et | France. Assemblée nationale 1999 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°1477 - 41 p.
Cote : P0083-EN1

POLITIQUE DE L'EDUCATION ; GUYANE ; SYSTEME SCOLAIRE ; FORMATION DES ENSEIGNANTS ; INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES ; RECTORAT ; ELEVE ; ETUDIANT ; ELEVE PARENT D'ELEVE ET PERSONNEL ; CONSTRUCTION SCOLAIRE ; ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ; ENSEIGNANT

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La réforme du système de santé : la Nouvelle-Calédonie, un exemple? Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme du système de santé en Nouvelle-Calédonie France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et ; Foucher Jean-Pierre ; Chamard Jean-yves | France. Assemblée nationale 1996

Doc. parlementaire

- n° n°2681 - 47 p.
Cote : P0032-QS4

NOUVELLE CALEDONIE ; SANTE PUBLIQUE ; DEPENSE DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; DEMOGRAPHIE ; MORBIDITE ; ASSURANCE MALADIE

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