Documents Girardin Brigitte 139 résultats

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- 209
Cote : O5449-FP3
Cet ouvrage répertorie l'ensemble des dispositifs fiscaux spécifiques intervenant en Guadeloupe, en Martinique, à La Réunion, en Guyane et à Mayotte. Il rappelle d'abord les règles en vigueur en France métropolitaine, puis précise les spécificités et les conditions d'application de chaque dispositif ultramarin.
Les entreprises ou particuliers domiciliés Outre-mer ou souhaitant y investir, ainsi que les entreprises métropolitaines traitant régulièrement avec des fournisseurs, des prestataires ou des clients ultramarins, y trouveront toutes les subtilités des systèmes en vigueur et découvriront en outre les nombreuses opportunités de défiscalisation dont ils peuvent profiter.[-]
Cet ouvrage répertorie l'ensemble des dispositifs fiscaux spécifiques intervenant en Guadeloupe, en Martinique, à La Réunion, en Guyane et à Mayotte. Il rappelle d'abord les règles en vigueur en France métropolitaine, puis précise les spécificités et les conditions d'application de chaque dispositif ultramarin.
Les entreprises ou particuliers domiciliés Outre-mer ou souhaitant y investir, ainsi que les entreprises métropolitaines traitant ...[+]

IMPOT SUR LES SOCIETES ; FISCALITE ; FISCALITE LOCALE ; OUTRE MER ; GUADELOUPE ; GUYANE ; LA REUNION ; MARTINIQUE ; MAYOTTE ; OCTROI DE MER ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; TAXE

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- 487 p.
Cote : O2191-QI3

- Cet ouvrage expose et examine les concepts fondamentaux du développement économique insulaire. Leurs liens avec les décisions stratégiques de la politique économique sont analysés sur des sujets tels que le chômage, le dialogue social, les politiques du tourisme ou encore, la nécessité de prendre en compte les spécificités maintes fois mises en avant dans la quasi totalité des discours ayant trait au concert d'îles que constituent Les Açores, Les Canaries, La Guadeloupe, La Guyane, Madère, La Martinique et La Réunion.[-]

- Cet ouvrage expose et examine les concepts fondamentaux du développement économique insulaire. Leurs liens avec les décisions stratégiques de la politique économique sont analysés sur des sujets tels que le chômage, le dialogue social, les politiques du tourisme ou encore, la nécessité de prendre en compte les spécificités maintes fois mises en avant dans la quasi totalité des discours ayant trait au concert d'îles que constituent Les Açores, ...[+]

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LA REUNION ; GUADELOUPE ; POLYNESIE FRANCAISE ; DEPARTEMENT FRANCAIS D'AMERIQUE ; FONDS STRUCTURELS ; COOPERATION INTERREGIONALE ; LOI DE PROGRAMME ; OCEAN INDIEN

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- n° n°2101 - 3 p.
Cote : P0390-QJ1

- Projet de loi en version numérique consultable à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl2101.asp

MAYOTTE ; PROJET DE LOI ; ORDONNANCE ; RATIFICATION ; PROCEDURE CIVILE

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