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Documents  Bureau des relations internationales | enregistrements trouvés : 34

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Cahier n°5 : La coopération régionale dans l'Océan Indien Bureau des relations internationales | France. Ministère de l'outre-mer 2007

Rapport

- n° n°5 - 40 p.
Cote : R0399-QI3


{N}

COOPERATION INTERREGIONALE ; LA REUNION ; MAYOTTE ; SOUVERAINETE NATIONALE ; ILES EPARSES ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; POLITIQUE DE LA PECHE ; COMMISSION DE L'OCEAN INDIEN ; FONDS DE COOPERATION REGIONALE ; FONDS STRUCTURELS

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Projet n°1 de septembre 2005 : Guide pratique pour la gestion des fonds de coopération régionale, par les préfectures des régions d'outre-mer

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Pêche : Commissions régionales, Océan indien, Commissions internationales de pêche, Autres dossiers : Tome II

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Coopération décentralisée et (ou) action internationale des C.O.M : Tome I

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[Guyane : Sécurité]. PLF 2003. Questionnaire de M. Didier Quentin, député, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles de la législation et de l'administration générale de la République

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[Saint-Pierre et Miquelon : Situation économique, accord de pêche, exploitation des hydrocarbures]. PLF 2003. Questionnaire de M. Joël Beaugendre, député, rapporteur pour avis de la commission de la production et des échanges

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[Pacifique Sud : Situation diplomatique de la France]. PLF 2003. Questionnaire de M. Jean-Jacques Hyest, sénateur, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du réglement et d'administration générale

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[TAAF : Accords de pêche, protection des ressources halieutiques]. PLF 2003. Questionnaire de M. Jérôme Bignon, député, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

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[DOM : Coopération régionale]. PLF 2003. Questionnaire de M. Joël Beaugendre, député, rapporteur pour avis de la commission de la production et des échanges

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[DOM, Mayotte : Immigration clandestine, coopération internationale]. PLF 2003. Questionnaire de M. José Balarello, sénateur, rapporteur pour avis de la commission des lois

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