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Documents  Quentin Didier | enregistrements trouvés : 99

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Cote : QO322-QJ8

Monsieur Didier Quentin interroge, le ministre de l’intérieur, Monsieur Gérard Collomb, sur la situation à Mayotte. En complément, article :
- outre-mer 1ère du 13/03/2018 : https://la1ere.francetvinfo.fr/gerard-collomb-ministre-interieur-nous-allons-resoudre-crise-migratoire-mayotte-video-568677.html

MAYOTTE ; CONFLIT SOCIAL ; GREVE ; SECURITE PUBLIQUE ; VIOLENCE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; COMORES

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- n° n°46

Conflit de la banane antillaise. Montant des aides prévues chaque année entre 2006 et 2009, et plus particulièrement en 2006 et en 2007, pour la Guadeloupe, et pour la Martinique. Autres mesures prises pour soutenir la production antillaise de bananes ? (Référence : Assemblée Nationale - N° 46)

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; BANANE ; AIDE DE L'UNION EUROPEENNE ; AIDE A L'AGRICULTURE ; AIDE DE L'ETAT ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE

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- n° n°1

Budgets opérationnels de programme. Phase d’élaboration des BOP 2006. Pour chacun d’entre eux, avis du préfet et du contrôleur financier. Enseignements tirés par le ministère de cette première année d’application des BOP. Pistes d’amélioration. (Référence : Assemblée Nationale - N° 1)

OUTRE MER ; BUDGET 2006 ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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- n° n°2

Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. (Référence : Assemblée Nationale - N° 2)

BUDGET 2007 ; DECONCENTRATION DES CREDITS ; PERSONNEL ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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- n° n°27 a et 27 b

Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guadeloupe en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Part revenant aux rémunérations de personnels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 27 a)
Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 27 b)

FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007 ; REPARTITION DES CREDITS ; GUADELOUPE

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- n° n°28 a et 28 b

Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guyane en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. (Référence : Assemblée Nationale - N° 28 a)
Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. (Référence : Assemblée Nationale - N° 28 b)

REPARTITION DES CREDITS ; GUYANE ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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- n° n°29 a et 29 b

Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Martinique en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. (Référence : Assemblée Nationale - N° 29 a)
Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. (Référence : Assemblée Nationale - N° 29 b)

REPARTITION DES CREDITS ; MARTINIQUE ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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- n° n°30 a et 30 b

Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié La Réunion en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007.
Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 30)

REPARTITION DES CREDITS ; LA REUNION ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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- n° n°31 a et 31 b

Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié Mayotte en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. (Référence : Assemblée Nationale - N° 31 a)

Même question pour les crédits provenant d’autres départements ministériels. (Référence : Assemblée Nationale - N° 31 b)

REPARTITION DES CREDITS ; MAYOTTE ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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