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Documents  Louis-Carabin Gabrielle | enregistrements trouvés : 16

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Outre-mer (DOM : transports aériens - jeunes - passeport mobilité) [n°45519] Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°47 - p.9259-9260
Cote : QE100-C02


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

PASSEPORT MOBILITE ; GUADELOUPE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; JEUNE

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Inondations en Guadeloupe Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004

Question minist.

- n° n°51 - p.4115-4116
Cote : QO07-CA2


- Question extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2003-2004/20040231.asp#P123_6925

GUADELOUPE ; INONDATION ; CATASTROPHE NATURELLE ; INDEMNISATION

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Séisme en Guadeloupe Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004

Question minist.

- n° n°120 - p.9914-9915
Cote : QO026-CA2


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; SEISME ; CATASTROPHE NATURELLE ; BILAN ; SECOURS D'URGENCE

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Immigration illégale en Guadeloupe Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2005

Question minist.

- n° n°12 - p.947
Cote : QO035-QS2


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; IMMIGRATION CLANDESTINE

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Traité constitutionnel et outre-mer Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2005

Question minist.

- n° n°41 - p.3272
Cote : QO040-VP4

Question extraite du site : www.assemblee-nationale.fr

REFERENDUM ; CONSTITUTION ; EUROPE ; OUTRE MER

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Immigration clandestine Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2005

Question minist.

- n° n°90 - p.6755
Cote : QO048-QS2


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

IMMIGRATION CLANDESTINE ; GUADELOUPE ; GUYANE

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Lutte contre l'immigration illégale en Guadeloupe Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2006

Question minist.

- 1 p.
Cote : QO053-QS2


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

IMMIGRATION CLANDESTINE ; POLITIQUE DE L'IMMIGRATION ; GUADELOUPE

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Cabinet militaire du secrétaire d'état chargé de l'outre-mer Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 17 janvier 2008 H

Question minist.

UH

- n° n°5 - p.261-262
Cote : QO066-VP1

SECRETARIAT D'ETAT ; OUTRE MER ; CABINET ; ESTROSI CHRISTIAN

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Question orale sans débat : Exploitation de la géothermie en Guadeloupe [n°298] Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 14 mai 2013 H

Question minist.

UH

- 3 p.
Cote : QO128-RE1

GUADELOUPE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; ENERGIE GEOTHERMIQUE

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Question au Gouvernement : Décret sur les carburants en outre-mer Louis-Carabin Gabrielle | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 6 novembre 2013 H

Question minist.

UH

- 2 p.
Cote : QO147-EG8

PRIX ; CARBURANT ; DECRET ; CONCURRENCE

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Type

Question minist. [12]

Doc. parlementaire [4]

Auteurs

Louis-Carabin Gabrielle [16]

Beaugendre Joël [2]

Date de parution

2017 [1]

2014 [1]

2013 [3]

2008 [1]

2006 [1]

2005 [4]

2004 [3]

2002 [2]

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