Documents Maus Didier 11 résultats

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Tribune : Vive le JO Maus Didier | Actualité juridique - Droit administratif 14 février 2005

Article

- n° n°6 - 1 p.
Cote : A1576-QJ1
Tribune relative à la version électronique du Journal officiel de la République française.

JOURNAL OFFICIEL ; DROIT ; NOMINATION ; NUMERISATION

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Les grands textes de la pratique institutionnelle de la Ve République Maus Didier | La Documentation française 1990

Ouvrage

- 297 p.
Cote : O0304-IS1

SCIENCES POLITIQUES ; PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; REFERENDUM ; DISSOLUTION ; GOUVERNEMENT ; PARLEMENT

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Le réformisme constitutionnel en France (1789-2000) Bigaut Christian ; Maus Didier | La Documentation française 2000

Ouvrage

- 256 p.
Cote : O1089-IS1

REFORME CONSTITUTIONNELLE ; FRANCE ; CONSTITUTION

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Unité, indivisibilité, uniformité, les piliers de la République ? Maus Didier | Revue politique et parlementaire Novembre 2000 - Février 2001

Article

- n° n° 1009-1010 - p. 163-165
Cote : A0682-IS5

REPUBLIQUE ; INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE ; OUTRE MER ; REFORME CONSTITUTIONNELLE

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Documents pour servir à l'histoire de la Constitution du 4 octobre 1958, du Conseil d'Etat au référendum 20 août - 28 septembre 1958. (Vol 3) Comité national chargé de la publication des travaux préparatoires des institutions de la Ve République ; Luchaire François ; Maus Didier | La Documentation française 1991

Ouvrage

- 777 p.
Cote : O0327-IS1

CONSTITUTION ; FRANCE ; CONSTITUTION 1958 ; PREPARATION

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Documents pour servir à l'histoire de la Constitution du 4 octobre 1958, le Comité consultatif constitutionnel de l'avant-projet du 29 juillet 1958 au projet du 21 août 1958. (Vol 2) Comité national chargé de la publication des travaux préparatoires des institutions de la Ve République ; Luchaire François ; Maus Didier | La Documentation française 1988

Ouvrage

- 787 p.
Cote : O0326-IS1

CONSTITUTION ; FRANCE ; CONSTITUTION 1958 ; PREPARATION

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Documents pour servir à l'histoire de la Constitution du 4 octobre 1958, des origines de la loi constitutionnelle du 3 juin 1958 à l'avant-projet du 29 juillet 1958. (Vol 1) Comité national chargé de la publication des travaux préparatoires des institutions de la Ve République ; Luchaire François ; Maus Didier | La Documentation française 1987

Ouvrage

- 614 p.
Cote : O0325-IS1

CONSTITUTION ; FRANCE ; CONSTITUTION 1958 ; PREPARATION

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Pratique institutionnelle de la Ve république Maus Didier | La Documentation française 1994

Ouvrage

- 407 p.
Cote : O0298-IS1

SCIENCES POLITIQUES ; PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; REFERENDUM ; DISSOLUTION ; GOUVERNEMENT ; PARLEMENT

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Les grands textes de la pratique constitutionnelle de la Ve République : édition à jour au 1er mars 1998 Maus Didier | La Documentation française 1998

Ouvrage

- 429 p.
Cote : O0298-IS1

PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; FRANCE ; CINQUIEME REPUBLIQUE

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Textes et documents relatifs à l'élection présidentielle des 24 avril et 8 mai 1988 Maus Didier | La Documentation française 1988

Ouvrage

- 264 p.
Cote : O0207-VP4
Contient tous les textes parus au journal officiel ainsi que les principaux documents ayant une valeur politique.

FRANCE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; RESULTAT ELECTORAL ; CAMPAGNE ELECTORALE

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