Pole Doc Outre-merDocuments

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UH

- 4 p.
Cote : C0777-QI3

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; UNION EUROPEENNE ; COOPERATION INTERREGIONALE

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UH

- 1 p.
Cote : QO091-FP3

C’est Louis-Joseph Manscour qui a amené le sujet de l’octroi de mer dans l’hémicycle mardi 28 février 2012, au cours de la séance de questions orales sans débat. Le député a ainsi proposé au gouvernement de changer "l’assiette de calcul" de la taxe.

MARTINIQUE ; OCTROI DE MER ; TAXE ; DOUANE ; DROITS DE DOUANE

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- n° n°3043 - 40 p.
Cote : P0615-CA3

PROPOSITION DE LOI ; HABITAT INSALUBRE ; HABITAT ANCIEN ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; MAYOTTE ; AMENAGEMENT FONCIER ; EXPROPRIATION ; INDEMNISATION

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- n° n°41 - p.9576
Cote : QE157-QS4

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; SANTE PUBLIQUE ; PREVENTION ; DENGUE

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- n° n°65 - p.4753
Cote : QO044-CO2

Question extraite du site : www.assemblee-nationale.fr

ACCIDENT ; AVION ; VENEZUELA ; MARTINIQUE

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- n° n°32 - p.2630
Cote : QO039-QS3

PROTECTION SOCIALE ; AGRICULTEUR ; EXPLOITATION AGRICOLE ; OUTRE MER

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- n° n°45 - p.8884-8885
Cote : QE093-QI1

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

FONDS STRUCTURELS ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; COOPERATION INTERREGIONALE

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- n° n°22 - p.4128
Cote : QE030-C02

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

TRANSPORT MARITIME ; TARIFICATION ; MARTINIQUE ; FRET

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- n° n°47 - p.3750
Cote : QO02-EN5

- Question extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2003-2004/20040221.asp#P102_5092

MARTINIQUE ; ENSEIGNEMENT ; ENSEIGNANT ; ENSEIGNEMENT PUBLIC

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- n° n°18 - p.3341
Cote : QE024-QJ6

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

MARTINIQUE ; PRISON ; POPULATION CARCERALE ; STATISTIQUE

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Documents Manscour Louis-Joseph | enregistrements trouvés : 11

Discours prononcé par Louis-Joseph Manscour, Député Européen, le vendredi 6 février 2015 à Basse-Terre : 20ème Conférence des Présidents des RUP Manscour Louis-Joseph | Guadeloupe. Conseil régional 6 février 2015 H Nouveau

Question orale : Calcul de l’octroi de mer en Martinique Manscour Louis-Joseph | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 28 février 2012 H Nouveau

Outre-mer (DOM : Antilles et Guyane - santé - dengue - lutte et prévention) [n°71595] Manscour Louis-Joseph | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005 Nouveau

Catastrophe aérienne du 16 août 2005 [n°2195] Manscour Louis-Joseph | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2005 Nouveau

Couverture sociale des exploitants agricoles des départements d'outre-mer Manscour Louis-Joseph | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2005 Nouveau

Outre-mer (DOM : aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels- perspectives) [n°42944] Manscour Louis-Joseph | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Outre-mer (DOM : Antilles - transports par eau - transports maritimes - fret - tarifs - fixation )[n°31583] Manscour Louis-Joseph | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Dégradation des conditions de l'enseignement en Martinique Manscour Louis-Joseph | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004 Nouveau

Outre-mer (DOM : Martinique - système pénitentiaire - perspectives)[n°26587] Manscour Louis-Joseph | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

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