Documents&nbsp; Jalton Eric | enregistrements trouvés : 24

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Outre-mer (DOM : Guadeloupe - circonscription administrative la Désirade, Terre de Bas, - Terre de Haut et Marie Galante - création )[n°17510] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Question minist.

- n° n°6 - p.1075
Cote : QE05-AD4

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; LA DESIRADE ; CAPESTERRE MARIE GALANTE ; CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE ; CONSULTATION LOCALE ; DEFISCALISATION

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Outre-mer (DOM : Guadeloupe - agriculture - indemnité de retrait volontaire - perspectives )[n°34545] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Question minist.

- n° n°22 - p.4099
Cote : QE032-AG0

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

AGRICULTURE ; AIDE A L'AGRICULTURE ; GUADELOUPE ; REFORME FONCIERE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL

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Outre-mer (DOM : Guadeloupe - transports routiers - régime juridique )[n°19542] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Question minist.

- n° n°23 - p.4256-4257
Cote : QE037-CO2

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; TRANSPORT INTERURBAIN ; CONSEIL GENERAL

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Outre-mer (DOM : Guadeloupe - santé - centre caribéen de drépanocytose - maintien )[n°34770] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Question minist.

- n° n°25 - p.4780-4781
Cote : QE048-QS4

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; SANTE PUBLIQUE ; MALADIE GENETIQUE ; CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE ; MEDECINE PREVENTIVE

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Outre-mer (DOM : Guadeloupe - syndicats - représentativité )[n°29848] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Question minist.

- n° n°25 - p.4744-4745
Cote : QE049-TR5

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; SYNDICAT ; CODE DU TRAVAIL ; ELECTION PRUD'HOMALE

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GUADELOUPE ; POLITIQUE DE LA RECHERCHE ; RECHERCHE ; CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT ; CHERCHEUR

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Outre-mer (DOM : Guadeloupe - recherche - recherche agronomique - CIRAD - crédits )[n°34771] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Question minist.

- n° n°31 - p.6128-6129
Cote : QE060-SC1

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

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Outre-mer (DOM : Guadeloupe - agriculture - bananes- label banane propre - création) [n°21362] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Question minist.

- n° n°43 - p.8316
Cote : QE091-AG5

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; BANANE ; PESTICIDE

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LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; LANGUE CREOLE ; CERTIFICAT D'ADPTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

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Outre-mer (DOM : enseignement supérieur - CAPES - créole - maintien) [n°47766] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004 Nouveau

Question minist.

- n° n°48 - p.9465
Cote : QE104-CU3

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

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Question écrite : agriculture - traitements - épandage aérien. précautions [n°2444] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 9 octobre 2012 H Nouveau

Question minist.

- p. 5534
Cote : QE197-AG5

M. Éric Jalton attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur la demande de renouvellement pour une année, de la dérogation de six mois, obtenue par la SICA des producteurs de la Guadeloupe, pour l'utilisation de l'épandage aérien sur les cultures de banane pour lutter contre la cercospiriose du bananier.

BANANE ; PESTICIDE

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