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Documents  Thien Ah Koon André | enregistrements trouvés : 14

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- n° n°20 - p.3712
Cote : QE027-C02


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

TRANSPORT AERIEN ; TARIFICATION ; COMPAGNIE AERIENNE ; LOI DE PROGRAMME ; EXONERATION FISCALE

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- n° n°20 - p.3712
Cote : QE028-AG3


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; PECHE ILLICITE ; LEGINE ; QUOTA ; OCEAN INDIEN ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; POLICE DE LA MER

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- n° n°21 - p.3846
Cote : QE029-QJ8


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; TERRORISME ; SECURITE PUBLIQUE ; PREVENTION ; ATTENTAT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°22 - p.4100
Cote : QE033-EG6


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

PROJET INITIATIVE JEUNE ; OUTRE MER ; AGENCE NATIONALE POUR L'INSERTION DES TRAVAILLEURS D'OUTRE MER ; MOBILITE

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- n° n°26 - p.4954
Cote : QE044-CA3


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT URBAIN ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; LOGEMENT SOCIAL ; HABITAT INSALUBRE

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- n° n°26 - p.4923
Cote : QE045-DE0


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

OUTRE MER ; DEFENSE ; FONCTION PUBLIQUE ; RECRUTEMENT

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- n° n°25 - p.4745
Cote : QE050-IN2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

TELECOMMUNICATIONS ; INTERNET ; OUTRE MER

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- n° n°33 - p.6424
Cote : QE061-CA2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; PARC NATUREL ; PARC NATIONAL ; BIODIVERSITE

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- n° n°36 - p.7020-7021
Cote : QE068-C02


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; CIRCULATION URBAINE ; TRANSPORT ROUTIER ; TRANSPORT EN COMMUN ; SCHEMA D'AMENAGEMENT

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