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Documents  Brunhes Jacques | enregistrements trouvés : 2

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Outre-mer (outre-mer - Nouvelle-Calédonie - élections et référendums. élection du Congrès et des assemblées de province. perspectives) [n°57578] Brunhes Jacques | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005

Question minist.

- n° n°20 - p.5163-5164
Cote : QE111-VP4


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

NOUVELLE CALEDONIE ; ACCORD DE NOUMEA ; CONGRES DU TERRITOIRE ; ASSEMBLEE DE PROVINCE ; CORPS ELECTORAL

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Outre-mer (Nouvelle-Calédonie : sécurité publique - catastrophes naturelles - indemnisation - cyclone de mars 2003)[n°17918] Brunhes Jacques | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°11 - p.2112-2113
Cote : QE017-CA2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

CATASTROPHE NATURELLE ; CYCLONE ; INDEMNISATION ; NOUVELLE CALEDONIE ; AIDE HUMANITAIRE

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Type

Question minist. [2]

Auteurs

Brunhes Jacques [2]

Date de parution

2005 [1]

2004 [1]


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