Pole Doc Outre-mer

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Cote : QO292-AG5

Inquiétude de M. Alfred Marie-Jeanne quand à la filière rhum de la Guadeloupe et de la Martinique.

RHUM ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; CONCURRENCE ETRANGERE ; COMMISSION EUROPEENNE

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- 2 p.
Cote : QE425-AG5

M. Alfred Marie-Jeanne attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, sur la nécessité de la promotion de relations économiques en matière agricole dans le cadre de la coopération régionale.

MARTINIQUE ; AGRICULTURE ; PRODUIT AGRICOLE ; FRUIT ; SAINTE LUCIE ; CARAIBES ; IMPORTATION ; COOPERATION INTERREGIONALE ; COOPERATION SANITAIRE ; CONTROLE SANITAIRE ; ANANAS

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Cote : QO275-CA3

Quel avenir pour les SIDOM, les sociétés immobilières d'outre-mer ? Elles sont 7 en outre-mer et gèrent 60% de la production de logements sociaux dans les départements d'outre-mer et en Nouvelle- Calédonie. L'Etat veut se désengager de ces SIDOM et cela inquiète les députés ultra-marins. Alfred Marie-Jeanne, le député martiniquais interpelle le Gouvernement.

LOGEMENT SOCIAL ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; OUTRE MER ; SECTEUR IMMOBILIER

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- 2 p.
Cote : QE406-AD2

Réorganisation structurelle des collectivités de Guyane et de Martinique. Un point sur le maintien des fonctions de direction générale

COLLECTIVITE UNIQUE ; MARTINIQUE ; DROIT D'OUTRE MER ; REORGANISATION ; PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION ; EMPLOI FONCTIONNEL

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- n° n°3117, Tome X - 73 p.
Cote : P0896-FP1

La particularité géographique des départements de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, de Mayotte et de la Réunion confère à un grand nombre de problématiques juridiques une dimension particulière. L'accès au droit et à la justice se pose avec une acuité particulière. Dans le cadre de son avis sur les crédits pour 2016, votre rapporteur pour avis a souhaité prolonger des travaux initiés en 2012 et procéder à son évaluation.

BUDGET 2016 ; LOI DE FINANCES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ACCES AU DROIT ; POPULATION CARCERALE ; JUSTICE

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- 3 p.
Cote : QO248-FP3

Interrogation relative au projet de loi relatif à l'octroi de mer.

OCTROI DE MER ; FISCALITE LOCALE ; PROJET DE LOI ; UNION EUROPEENNE ; AIDE DE L'ETAT

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- 1 p.
Cote : QO244-CA2

Le député Alfred Marie-Jeanne est intervenu mardi 2 juin 2015 à l'Assemblée nationale pour alerter le gouvernement sur la pollution aux particules fines qui sévit en Martinique. La ministre de l'Ecologie a reconnu la gravité de la situation, tout en indiquant qu'un programme est mené contre cette pollution.

POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ENVIRONNEMENT ; MARTINIQUE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- 2 p.
Cote : QE351-AG5

M. Alfred Marie-Jeanne attire l'attention de Mme la ministre des outre-mer sur l'évolution du marché du rhum et, singulièrement, sur celle de l'exportation des rhums des DOM vers l'Europe.

RHUM ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE ; ANTILLES FRANCAISES ; EXPORTATION ; CONCURRENCE ETRANGERE ; ACCORD COMMERCIAL ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER

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- 2 p.
Cote : QE347-FP3

M. Alfred Marie-Jeanne appelle l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les suites qui seront données à la mission interministérielle d'expertise de novembre 2013 sur l'instauration, dans les départements d'outre-mer, de la taxe sur le prix des entrées dans les salles de cinéma.

TAXE ; CINEMA ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; FISCALITE ; PRATIQUE CULTURELLE ; CULTURE

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Cote : QO218-CO2

Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, s'est voulu rassurant, mercredi, à l'Assemblée nationale. Il a affirmé au député martiniquais Alfred Marie-Jeanne qu'en 2015, la baisse du prix du pétrole devrait se répercuter sur le montant des billets des vols long-courriers.
En complément, article de presse France-Guyane du 04/02/2015 : http://www.franceguyane.fr/regions/amazonie-caraibes/a-quand-une-baisse-du-prix-des-billets-d-avion-229439.php [-]

Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, s'est voulu rassurant, mercredi, à l'Assemblée nationale. Il a affirmé au député martiniquais Alfred Marie-Jeanne qu'en 2015, la baisse du prix du pétrole devrait se répercuter sur le montant des billets des vols long-courriers.
En complément, article de presse France-Guyane du 04/02/2015 : http://www.franceguyane.fr/regions/amazonie-caraibes/a-quand-une-baisse-du-prix-des-billets-d-avio...[+]

TRANSPORT AERIEN ; COUT ; CARBURANT ; PRIX DU PETROLE

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Documents Marie-Jeanne Alfred 42 résultats

Question au Gouvernement : Rhums sous appellation d'origine contrôlée Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 16 novembre 2016 H Nouveau

Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - agriculture. ananas. perspectives [n°93858] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 21 juin 2016 H Nouveau

Question au Gouvernement : Sociétés immobilières d'outre-mer Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 3 mai 2016 H Nouveau

Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - collectivité unique. réglementation [n°89932] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 23 février 2016 H Nouveau

Question au Gouvernement : Octroi de mer Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 1 juillet 2015 H Nouveau

Question au Gouvernement : Lutte contre la pollution atmosphérique en Martinique Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2 juin 2015 H Nouveau

Question écrite : contributions indirectes - accises - alcools. rhums d'outre-mer. soutien. politiques communautaires [n°70216] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 14 avril 2015 H Nouveau

Question écrite : impôts et taxes - taxe spéciale additionnelle - extension. outre-mer [n°56155] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 24 mars 2015 H Nouveau

Question au Gouvernement : « Surcharge carburant » appliquée par les compagnies aériennes Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 4 février 2015 H Nouveau

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