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Cote : QO275-CA3
Quel avenir pour les SIDOM, les sociétés immobilières d’outre-mer ? Elles sont 7 en outre-mer et gèrent 60% de la production de logements sociaux dans les départements d’outre-mer et en Nouvelle- Calédonie. L’Etat veut se désengager de ces SIDOM et cela inquiète les députés ultra-marins. Alfred Marie-Jeanne, le député martiniquais interpelle le Gouvernement.
LOGEMENT SOCIAL ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; OUTRE MER ; SECTEUR IMMOBILIER
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- n° n°3117, Tome X - 73 p.
Cote : P0896-FP1
La particularité géographique des départements de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, de Mayotte et de la Réunion confère à un grand nombre de problématiques juridiques une dimension particulière. L’accès au droit et à la justice se pose avec une acuité particulière. Dans le cadre de son avis sur les crédits pour 2016, votre rapporteur pour avis a souhaité prolonger des travaux initiés en 2012 et procéder à son évaluation.
BUDGET 2016 ; LOI DE FINANCES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ACCES AU DROIT ; POPULATION CARCERALE ; JUSTICE
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- 1 p.
Cote : QO244-CA2
Le député Alfred Marie-Jeanne est intervenu mardi 2 juin 2015 à l'Assemblée nationale pour alerter le gouvernement sur la pollution aux particules fines qui sévit en Martinique. La ministre de l'Ecologie a reconnu la gravité de la situation, tout en indiquant qu'un programme est mené contre cette pollution.
POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ENVIRONNEMENT ; MARTINIQUE ; ASSISES DES OUTRE-MER
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- 2 p.
Cote : QE347-FP3
M. Alfred Marie-Jeanne appelle l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les suites qui seront données à la mission interministérielle d'expertise de novembre 2013 sur l'instauration, dans les départements d'outre-mer, de la taxe sur le prix des entrées dans les salles de cinéma.
TAXE ; CINEMA ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; FISCALITE ; PRATIQUE CULTURELLE ; CULTURE
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Cote : QO218-CO2
Alain Vidalies, secrétaire d’Etat aux transports, s’est voulu rassurant, mercredi, à l’Assemblée nationale. Il a affirmé au député martiniquais Alfred Marie-Jeanne qu'en 2015, la baisse du prix du pétrole devrait se répercuter sur le montant des billets des vols long-courriers.
En complément, article de presse France-Guyane du 04/02/2015 : http://www.franceguyane.fr/regions/amazonie-caraibes/a-quand-une-baisse-du-prix-des-billets-d-avion-229439.php
Alain Vidalies, secrétaire d’Etat aux transports, s’est voulu rassurant, mercredi, à l’Assemblée nationale. Il a affirmé au député martiniquais Alfred Marie-Jeanne qu'en 2015, la baisse du prix du pétrole devrait se répercuter sur le montant des billets des vols long-courriers.
En complément, article de presse France-Guyane du 04/02/2015 : http://www.franceguyane.fr/regions/amazonie-caraibes/a-quand-une-baisse-du-prix-des-billets-d-avio...
TRANSPORT AERIEN ; COUT ; CARBURANT ; PRIX DU PETROLE
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