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Documents  Marie-Jeanne Alfred | enregistrements trouvés : 42

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Outre-mer (DOM : télécommunications - Internet - accès - ADSL )[n°34339] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°22 - p.4046-4047
Cote : QE034-IN0


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; INTERNET ; TELECOMMUNICATIONS ; TARIFICATION

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Outre-mer (DOM : Antilles et Guyane - recherche - politique de la recherche - perspectives )[n°36304] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°23 - p.4283-4284
Cote : QE036-SC1


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; POLITIQUE DE LA RECHERCHE ; RECHERCHE ; CHERCHEUR ; LABORATOIRE

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Outre-mer (DOM : Guadeloupe et Martinique - énergie et carburants - produits pétroliers - prix )[n°27428] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°26 - p.4954
Cote : QE043-EG6


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; PRODUIT PETROLIER ; PRIX ; DECRET ; CARBURANT

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Outre-mer (DOM : Martinique - énergies renouvelables - politique fiscale - perspectives) [n°43099] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°33 - p.6492
Cote : QE063-CA2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

MARTINIQUE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DEFISCALISATION ; LOI DE PROGRAMME

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Outre-mer ( DOM : Martinique - formation professionnelle - centre de formation - agrément - réglementation) [n°3955] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005

Question minist.

- n° n°15 - p.3867
Cote : QE117-TR3


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

MARTINIQUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE

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Outre-mer ( DOM : Martinique - sécurité publique - tsumanis - dispositif d'alerte - perspectives) [n°59275] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005

Question minist.

- n° n°21 - p.5334-5335
Cote : QE118-CA2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

MARTINIQUE ; CATASTROPHE NATURELLE ; PREVENTION ; RISQUE NATUREL

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Archives et bibliothèques ( archives - esclavage et traite des noirs - fonds documentaire - constitution ) [n°60918] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 24 mai 2005

Question minist.

- n° n°21 - p.5409
Cote : QE120-SC4

ARCHIVES ; ESCLAVAGE ; TRAITE DES NOIRS ; PATRIMOINE HISTORIQUE ; DROIT DE PREEMPTION

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Question écrite : Outre-mer - DOM-ROM : Martinique - Aquaculture et pêche professionnelle. Aides à l'armement [n°14505] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 9 juillet 2013 H

Question minist.

UH

- 2 p.
Cote : QE239-AG3

M. Alfred Marie-Jeanne attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur la situation des candidats ayant été formés en Martinique pour l'exercice de la profession de marin-pêcheur.

PECHE ; MARIN PECHEUR ; MARTINIQUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; DROIT DE LA PECHE

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Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe et Martinique - urbanisme. établissements recevant du public. normes parasismiques [n°40153] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 6 mai 2014 H

Question minist.

UH


Cote : QE302-CA5

M. Alfred Marie-Jeanne attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les mesures supplémentaires qu'il conviendrait de prendre pour optimiser la prévention parasismique, notamment dans les zones classées en zone rouge, dites d'aléa fort, concernant la Guadeloupe et la Martinique.

RISQUE NATUREL ; SEISME ; CATASTROPHE NATURELLE ; CONSTRUCTION ; FINANCES LOCALES ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; ETABLISSEMENT PUBLIC

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Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - déchets, pollution et nuisances. déchets. éco-contribution. filière meuble [n°26396] Marie-Jeanne Alfred | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 20 mai 2014 H

Question minist.

UH

- 3 p.
Cote : QE304-CA4

M. Alfred Marie-Jeanne attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la mise en oeuvre de l'éco-participation sur les déchets d'éléments d'ameublement à compter du 1er mai 2013, particulièrement à la Martinique.

MARTINIQUE ; DECHET ; ELIMINATION DES DECHETS

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Type

Question minist. [37]

Doc. parlementaire [5]

Auteurs

Marie-Jeanne Alfred [42]

Date de parution

2016 [4]

2015 [6]

2014 [10]

2013 [5]

2012 [3]

2010 [1]

2007 [2]

2006 [1]

2005 [4]

2004 [6]

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