Pole Doc Outre-mer

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vol. Tome III - n° n° 113 - 61 p.
Cote : P0605-FP1

BUDGET 2011 ; LOI DE FINANCES ; CRISE ECONOMIQUE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; LOGEMENT ; POLITIQUE DE LA SANTE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; OUTRE MER

Paniers

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vol. Tome II - n° n° 103 - 69 p.
Cote : P0575-FP1

BUDGET 2010 ; LOI DE FINANCES ; CRISE ; CRISE ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ETATS GENERAUX ; CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; EVOLUTION STATUTAIRE ; STATUT JURIDIQUE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; SANTE ; STATISTIQUE ; POLITIQUE SOCIALE

Paniers

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- p.3230
Cote : QE184-FP3

- Adresse du document : http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523256.html

OCTROI DE MER ; SANTE PUBLIQUE ; TRANSFUSION SANGUINE ; EPIDEMIE ; LA REUNION

Paniers

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vol. Tome II - n° n° 103 - 60 p.
Cote : P0532-FP1

BUDGET 2009 ; LOI DE FINANCES ; EVALUATION ; EXONERATION FISCALE ; CHARGE SOCIALE ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; SANTE PUBLIQUE ; TABAGISME ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; PROJET DE LOI ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONDITION DE VIE

Paniers

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- 1p.
Cote : QO071-QJ9

MAYOTTE ; ETAT CIVIL ; INFORMATISATION

Paniers

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vol. Tome II - n° n° 95 - 48 p.
Cote : P0509-FP1

BUDGET 2008 ; LOI DE FINANCES ; SECRETARIAT D'ETAT ; REFORME ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

Paniers

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- n° n°41 - p.1883
Cote : QE170-FP3

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

DEFISCALISATION ; AIDE AUX ENTREPRISES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

Paniers

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- 1 p.
Cote : QO060-EG0

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/

LA REUNION ; TABAC ; PRIX DE VENTE ; DROITS DE DOUANE

Paniers

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- n° n°236 - 56 p.
Cote : P0447-QS4

LA REUNION ; SANTE PUBLIQUE ; EPIDEMIE ; CHIKUNGUNYA

Paniers

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- n° n°6 - p.310
Cote : QO051-QS4

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

LA REUNION ; SANTE PUBLIQUE ; EPIDEMIE ; MEDECINE PREVENTIVE ; CHIKUNGUNYA

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Documents Payet Anne-Marie 14 résultats

Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : outre-mer [n°113-Tome III] Payet Anne-Marie | France. Sénat 18 novembre 2010 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale, Tome II : outre-mer [n°103-Tome II] Payet Anne-Marie | France. Sénat 19 novembre 2009 H Nouveau

Octroi de mer perçu sur le sang humain [n°23256] Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2006 Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale, Tome II : outre-mer [n°103-Tome II] Payet Anne-Marie | France. Sénat 20 novembre 2008 H Nouveau

État civil des Français d'origine mahoraise Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 16 octobre 2008 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale, Tome II : outre-mer [n°95-Tome II] Payet Anne-Marie | France. Sénat 2007 H Nouveau

Approbation du dispositif de défiscalisation de la loi Girardin [n°453] Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2007 Nouveau

Vente du tabac entre la métropole et les DOM Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 2007 Nouveau

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires sociales sur l'épidémie de chikungunya à la Réunion [n°236] Payet Anne-Marie ; Hoarau Gélita | France. Sénat 3 mars 2006 H Nouveau

Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya Payet Anne-Marie | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 2006 Nouveau

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