Documents Bruggmann Bernard 3 résultats

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Avis : Charte Tahiti Nui 2005. Saisine Bruggmann Bernard ; Chavez Diana ; Danloue Philippe | Polynésie française. Conseil économique, social et culturel 2004 H

Rapport

- n° n°134/cesc - 19 p.
Cote : R0266-EG7
Rapport extrait du site du Conseil économique et social de la Polynésie française : http://www.cesc.pf/

POLYNESIE FRANCAISE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; CHARTE ; FAMILLE ; EDUCATION ; EMPLOI ; FISCALITE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ENVIRONNEMENT ; HABITAT ; PROTECTION SOCIALE ; CONDITION DE VIE ; TECHNOLOGIE NOUVELLE

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Avis relatif au projet de loi de pays tendant à restaurer la gratuité de la restauration scolaire dans l'enseignement du premier degré. Saisine du gouvernement Bruggmann Bernard ; Nui Clément | Polynésie française. Conseil économique, social et culturel 2005 H

Rapport

- n° n°01/2005 - 4 p.
Cote : R0265-QS1
Rapport extrait du site du Conseil économique et social de la Polynésie française : http://www.cesc.pf/

POLYNESIE FRANCAISE ; AIDE A LA FAMILLE ; LOI DU PAYS ; RESTAURATION COLLECTIVE ; GRATUITE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

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Avis relatif au projet de loi de pays ouvrant et organisant un droit relatif à la fourniture d'un équipement scolaire de base et d'assurance des personnes mineures scolarisées dans les établissements d'enseignement du premier degré, généraux ou spécialisés, publics ou privés de la Polynésie. Saisine du gouvernement Bruggmann Bernard ; Ploton Marc | Polynésie française. Conseil économique, social et culturel 2005 H

Rapport

- n° n°02/2005 - 4 p.
Cote : R0264-QS1
Rapport extrait du site du Conseil économique et social de la Polynésie française : http://www.cesc.pf/

POLYNESIE FRANCAISE ; EQUIPEMENT SCOLAIRE ; AIDE A LA FAMILLE ; LOI DU PAYS

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