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Documents  Bolliet Anne | enregistrements trouvés : 18

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Rapport sur l'évolution des ports des départements d'outre-mer et de Saint-Pierre-et-Miquelon

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Rapport : Mission d'assistance à la Polynésie française Bolliet Anne ; Duprat-Briou Orianne ; Debrosse Philippe ; Laloue Fréderic ; Zeggar Hayet ; Lecerf Pierre-Emmanuel | France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale de l'Administration ; France. Inspection générale des affaires sociales Septembre 2010 H

Rapport

UH

- n° n°10-046-02;n°2010-M-025-03;n°RM2010-131P - 956 p.
Cote : R1088-EG7

POLYNESIE FRANCAISE ; SITUATION ECONOMIQUE ; FINANCES LOCALES ; TOURISME ; CRISE ECONOMIQUE ; NIVEAU DE VIE ; CONDITION DE VIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; FISCALITE LOCALE ; EVALUATION ; DEFISCALISATION ; PROTECTION SOCIALE

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Note sur le Contrôle fiscal en matière de défiscalisation dans les DOM COM Bolliet Anne ; Clouet Nicolas ; Baulinet Christophe | France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale de l'Administration Février 2009 H

Rapport

UH

- 27 p.
Cote : R0887-FP3

Ce rapport présente un examen rapide du cadre juridique du dispositif de contrôle fiscal en matière de défiscalisation des investissements productifs dans les départements d'outre-mer et les collectivités d'outre-mer et un examen de son efficacité en prenant en compte l'hétérogénéité de la situation des COM.

DEFISCALISATION ; CONTROLE FISCAL ; FISCALITE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; INVESTISSEMENT

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Note d'étape : Mission d'assistance à la Polynésie française Bolliet Anne ; Duprat-Briou Orianne ; Leclerf Pierre-Emmanuel ; Debrosse Philippe ; Laloue Fréderic ; Zeggar Hayet | France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale de l'Administration ; France. Inspection générale des affaires sociales Juin 2010

Rapport

- 24 p.
Cote : R0853-EG7

POLYNESIE FRANCAISE ; SITUATION ECONOMIQUE ; FINANCES LOCALES ; TOURISME ; CRISE ECONOMIQUE ; NIVEAU DE VIE ; CONDITION DE VIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; FISCALITE LOCALE

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Rapport sur la zone dite des cinquante pas géométriques aux Antilles

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Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la TVA non perçue récupérable (Document provisoire non encore soumis à contradiction) Cannard Philippe ; Bolliet Anne ; Avice Franck | France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale de l'Administration Mai 2007

Rapport

- n° n°PAM 07-007-01 - 92 p.
Cote : R0830-FP3

Document provisoire, préalable au rapport cf fiche f9973

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; EXONERATION FISCALE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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Rapport d'enquête : mission fiscale à Saint-Pierre-et-Miquelon

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Rapport sur la fixation des prix des carburants dans les départements d'outre-mer Bolliet Anne ; Cazenave Thomas ; Sartre Thibaut ; Bellec Gilles ; Chalvron Jean-Guy ; Clouet Nicolas | France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale de l'Administration ; France. Conseil Général de l'Industrie, de l'Energie et des Technologies Mars 2009 H

Rapport

UH

- 40 p.
Cote : R0659-EG8

ESSENCE ; CARBURANT ; PRIX ; TARIFICATION ; TAXE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; COUT DE LA VIE

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Restitution des conclusions de la mission sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer - 9 mars 2009 Bolliet Anne ; Cazenave Thomas ; Sartre Thibaut ; Bellec Gilles | France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales ; France. Inspection générale des finances 9 mars 2009

Rapport

- 33 p.
Cote : R0656-EG8

ESSENCE ; CARBURANT ; PRIX ; TARIFICATION ; TAXE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; COUT DE LA VIE

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Rapport sur l'évaluation des dommages provoqués par l'ouragan "DEAN" en Martinique et en Guadeloupe Babre Simon ; Bolliet Anne ; Breuil Pierre ; Goënaga Michel | France. Ministère de l'Intérieur ; France. Inspection générale de l'Administration ; France. Inspection générale des finances Août 2007 H

Rapport

UH

- n° n°07-048-01 - 90 p.
Cote : R0611-CA2

CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE NATUREL ; CYCLONE ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; EVALUATION ; INDEMNISATION

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