Documents Falala Francis 8 résultats

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Ministères et secrétariats d'Etat (Outre-mer : personnel - travailleurs handicapés - loi n°2005-102 du 11 février 2005 - application - bilan) [n°68055] Falala Francis | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 27 septembre 2005 H

Question minist.

- n° n°39 - p.9010
Cote : QE143-AD4

MINISTERE DE L'OUTRE MER ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; COMMISSION TECHNIQUE D'ORIENTATION ET DE RECLASSEMENT PROFESSIONNEL

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Ministères et secrétariats d'Etat ( Outre-mer : structures administratives - comité pour la mémoire de l'esclavage - rapport - conclusions ) [n°65560] Falala Francis | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 20 septembre 2005 H

Question minist.

- n° n°38 - p.8772
Cote : QE136-SC4

ESCLAVAGE ; COMMEMORATION ; ENSEIGNEMENT ; PROGRAMME SCOLAIRE

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Outre-mer (DOM : politique économique - perspectives - observatoire des prix et des revenus - mise en place )[n°62215] Falala Francis | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005

Question minist.

- n° n°30 - p.74423
Cote : QE129-EG6

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

POLITIQUE ECONOMIQUE ; PRIX ; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES

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Ministères et secrétariats d'Etat ( Outre-mer : structures administratives - comité pour la mémoire de l'esclavage - rapport - conclusions ) [n°65561] Falala Francis | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 26 juillet 2005 H

Question minist.

- n° n°30 - p.7428
Cote : QE127-SC4

ESCLAVAGE ; COMMEMORATION ; CERTIFICAT D'ADPTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ; FORMATION DES ENSEIGNANTS ; CONCOURS DE RECRUTEMENT

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Ministères et secrétariats d'Etat ( Outre-mer : structures administratives - comité pour la mémoire de l'esclavage - rapport - conclusions ) [n°65558] Falala Francis | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 26 juillet 2005 H

Question minist.

- n° n°30 - p.7428
Cote : QE126-SC4

ESCLAVAGE ; COMMEMORATION ; ENSEIGNEMENT ; PROGRAMME SCOLAIRE

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Ministères et secrétariats d'Etat ( Outre-mer : structures administratives - comité pour la mémoire de l'esclavage - rapport - conclusions ) [n°6554] Falala Francis | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 28 mai 2005 H

Question minist.

- n° n°26 - p.6457
Cote : QE125-SC4

ARCHIVES ; ESCLAVAGE ; TRAITE DES NOIRS ; PATRIMOINE HISTORIQUE ; DROIT DE PREEMPTION

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Outre-mer (DOM : octroi de mer - réglementation ) [n°61455] Falala Francis | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005

Question minist.

- n° n°22 - p.5661
Cote : QE123-FP3

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

OCTROI DE MER

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Ministères et secrétariats d'Etat (outre-mer : fonctionnement - papier recyclé - utilisation - développement )[n°62737] Falala Francis | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 24 mai 2005 H

Question minist.

- n° n°21 - p.5410
Cote : QE117-AD0

MINISTERE DE L'OUTRE MER ; ADMINISTRATION CENTRALE ; FONCTIONNEMENT ; RECYCLAGE ; PAPIER ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

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