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Documents  David Carine | enregistrements trouvés : 9

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vol. Volume 13 - n° n°1 - 20 p.
Cote : A5515-CA2

Cet article synthétise les résultats d’un programme de recherche interdisciplinaire effectué sur la côte nord-ouest de la province Nord de la Nouvelle-Calédonie (Pacifique sud) de 2008 à 2011. Cette région fait face aux rapides changements urbains et économiques induits par la création d’un important complexe métallurgique. Cet article constitue une synthèse des recherches réalisées pour identifier, caractériser et hiérarchiser les enjeux de gestion et de gouvernance de la zone maritime, en considérant plusieurs échelles géographiques et sociales et différents niveaux d’expression des pratiques. Après avoir présenté brièvement les spécificités du contexte politique de la Nouvelle-Calédonie et son poids dans les représentations des ressources naturelles, l’article décrit les choix méthodologiques effectués pour les recherches. L’analyse s’attache ensuite à articuler les dimensions socio-économiques, anthropologiques et environnementales des enjeux liés à l’évolution des usages lagonaires. Des perspectives d’accompagnement de ces dynamiques par les principaux groupes d’acteurs et les pouvoirs publics sont enfin proposées.
Cet article synthétise les résultats d’un programme de recherche interdisciplinaire effectué sur la côte nord-ouest de la province Nord de la Nouvelle-Calédonie (Pacifique sud) de 2008 à 2011. Cette région fait face aux rapides changements urbains et économiques induits par la création d’un important complexe métallurgique. Cet article constitue une synthèse des recherches réalisées pour identifier, caractériser et hiérarchiser les enjeux de ...

NOUVELLE CALEDONIE ; NICKEL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOSYSTEME ; PECHE ; PROTECTION DU LITTORAL ; DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ; MINE

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- 3 p.
Cote : A2719-QJ9

Cour de cassation, arrêt du 26 mai 2005 en pièce jointe

NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT DE VOTE ; JURISPRUDENCE ; CITOYENNETE ; LISTE ELECTORALE

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- n° 2020-3 - 21 p.
Cote : A9622-VP8

Dans le cadre du processus de décolonisation négocié dans lequel s’est engagée la Nouvelle-Calédonie, l’accord de Nouméa a exploré la voix d’un nouveau modèle de souveraineté, en reconnaissant que la souveraineté du peuple kanak est un préalable à la fondation d’une « nouvelle souveraineté, partagée dans un destin commun » (Préambule de l’Accord de Nouméa, 1998). Au lendemain de la consultation référendaire sur le transfert des dernières compétences régaliennes, il paraît important d’analyser l’émergence de cette « souveraineté partagée » et de s’interroger sur son contenu et ses liens avec les notions de « décolonisation » et d’« indépendance », qui ont été largement revisitées ces dernières décennies. Ensuite, dans le prolongement de travaux antérieurs (Prinsen et Blaise, 2017), nous interrogeons l’hypothèse de l’émergence d’une souveraineté “îlienne” en Nouvelle-Calédonie et concluons sur les avancées du processus de décolonisation. L’originalité de notre démarche réside dans son caractère pluridisciplinaire, croisant approches juridique, politique et économique
Dans le cadre du processus de décolonisation négocié dans lequel s’est engagée la Nouvelle-Calédonie, l’accord de Nouméa a exploré la voix d’un nouveau modèle de souveraineté, en reconnaissant que la souveraineté du peuple kanak est un préalable à la fondation d’une « nouvelle souveraineté, partagée dans un destin commun » (Préambule de l’Accord de Nouméa, 1998). Au lendemain de la consultation référendaire sur le transfert des dernières ...

NOUVELLE CALEDONIE ; DECOLONISATION ; SOUVERAINETE NATIONALE ; INDEPENDANCE ; REFERENDUM ; CONSULTATION LOCALE ; CANAQUE ; ACCORD DE NOUMEA

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- n° n°101 - 5 p.
Cote : A6285-QJ9

La QPC posée par la Province Sud de la Nouvelle-Calédonie : Des dispositions soumettant le statut des collaborateurs politiques au droit du travail calédonien portent-elles atteinte au principe de libre administration des collectivités territoriales ?

QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE ; JURISPRUDENCE ; NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT D'OUTRE MER ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION ; FONCTION PUBLIQUE D'ETAT ; CONTRAT DE TRAVAIL

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- n° n°110 - 19 p.
Cote : A7459-QJ9

La Nouvelle-Calédonie est à la croisée des chemins la menant à son destin politique et un nombre croissant de questionnements émerge, au fur et à mesure que l’on approche du terme de la période d’application de l’accord de Nouméa. À l’aube d’un référendum d’autodétermination qui aura a priori lieu en novembre 2018, le temps est venu pour la Nouvelle-Calédonie de procéder à son introspection et de mettre en capacité de faire des choix.

NOUVELLE CALEDONIE ; STATUT JURIDIQUE ; CONSULTATION LOCALE ; ACCORD DE NOUMEA ; COMPARAISON INTERNATIONALE ; DROIT D'OUTRE MER ; DECOLONISATION ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°36/2005 - p.2014-2016
Cote : A1776-QJ9

NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT DE VOTE ; JURISPRUDENCE ; CITOYENNETE ; LISTE ELECTORALE ; ETRANGER

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