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Documents  Larcher Serge | enregistrements trouvés : 32

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- n° n°40 - p.2657
Cote : QE151-FP1


- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; MARTINIQUE

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- 2 p.
Cote : QO126-QJ6

Madame le garde des sceaux, la question de la tenue des registres du commerce et des sociétés est un enjeu important dans nos outre-mer. De graves dysfonctionnements pèsent actuellement sur l’activité des TPE et des PME ultramarines.

JUSTICE ; CHAMBRE DE COMMERCE ; GREFFIER ; PROFESSION JUDICIAIRE ; OUTRE MER

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- n° n°609 - 73 p.
Cote : P0682-CU4

À l'occasion de la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions le 10 mai 2012, la Délégation sénatoriale à l'outre-mer, présidée par M. Serge Larcher, a organisé, avec le Comité Pour la Mémoire et l'Histoire de l'Esclavage, dans les Salons de Boffrand de la Présidence du Sénat une rencontre intitulée « Mémoires croisées ».

ESCLAVAGE ; ABOLITION DE L'ESCLAVAGE ; CREUSE ; AMERINDIEN ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; COLONIALISME ; HISTOIRE ; COMMEMORATION

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- n° n°421 - 5 p.
Cote : P0738-TR6

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- n° n°49 - 34p.
Cote : P0424-AG5


- Proposition de résolution extraite du site du Sénat : http://www.senat.fr/leg/ppr05-049.html

BANANE ; TARIFICATION ; ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; UNION EUROPEENNE ; PAYS DE L'ACP ; DROITS DE DOUANE

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