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Documents  Courson Charles de | enregistrements trouvés : 3

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Question écrite : ambassades et consulats - Moyens de l'ambassadrice pour les pôles Arctique et Antarctique [n°25604] Courson Charles de | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale H

Question minist.

UH

- 1 p.
Cote : QE552-QI3

M. Charles de Courson interroge M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères à propos des moyens mis à la disposition de l'ambassadrice chargée de la négociation internationale pour les pôles Arctique et Antarctique, nommée par décret du 28 juillet 2017.

AMBASSADEUR ; RELATIONS DIPLOMATIQUES ; DIPLOMATIE ; DIPLOMATE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; ARCTIQUE ; ANTARCTIQUE ; FRAIS DE DEPLACEMENT ; MISSION

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances Bouvard Michel ; Migaud Didier ; Courson Charles de ; Brard Jean-Pierre | France. Assemblée nationale 2004 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°1554 - 171 p.
Cote : P0330-FP1

LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; REFORME ADMINISTRATIVE ; OBJECTIF ; FINANCES PUBLIQUES ; CONTROLE BUDGETAIRE ; LOI DE FINANCES ; OUTRE MER

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Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2004 (n°1093), Equipement, transports, logement, tourisme et mer : transports aériens Carrez Gilles ; Courson Charles de | France. Assemblée nationale 2003

Doc. parlementaire

- n° n°1110 annexe 24 - 120 p.
Cote : P0297-FP1


-Rapport extrait du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2004/b1110-24.asp

BUDGET 2004 ; TRANSPORT AERIEN ; DESSERTE AERIENNE ; OUTRE MER ; TRAFIC AERIEN ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE

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Type

Doc. parlementaire [2]

Question minist. [1]

Auteurs

Courson Charles de [3]

Bouvard Michel [1]

Brard Jean-Pierre [1]

Carrez Gilles [1]

Migaud Didier [1]

Date de parution

2004 [1]

2003 [1]

(sans) [1]


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