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Documents  Christnacht Alain | enregistrements trouvés : 8

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- 329 p.
Cote : O1561-VP8

- En Annexe : Préambule de l'accord de Nouméa signé le 5 mai 1998, Relevé de conclusions du 2 juillet 2000 sur la Corse, Relevé de conclusions du 12 février 2002 sur les relations de l'Etat avec l'Eglise catholique.

CORSE DU SUD ; NOUVELLE CALEDONIE ; ACCORD DE NOUMEA ; ACCORDS DE MATIGNON ; SITUATION POLITIQUE

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- 174 p.
Cote : O1696-GE0


- Alain Christnacht propose des clés pour aborder ce territoire si particulier. Il décrit les étapes de la colonisation, explique les caractéristiques essentielles de la riche culture kanak, montre l'originalité des mécanismes mis en place par les accords de Matignon et l'accord de Nouméa. Il s'attache également à analyser les différents secteurs de l'économie de l'île, notamment celui du nickel, à exposer les grandes lignes des politiques éducatives et sociales et à replacer la Nouvelle-Calédonie dans son envoronnement géographique, celui du Pacifique insulaire, dont il présente l'organisation régionale.
- En Annexes :
* Accord de Nouméa signé le 5 mai 1998
* Chronologie simplifiée de l'histoire de la Nouvelle-Calédonie
* Bibliographie

- Alain Christnacht propose des clés pour aborder ce territoire si particulier. Il décrit les étapes de la colonisation, explique les caractéristiques essentielles de la riche culture kanak, montre l'originalité des mécanismes mis en place par les accords de Matignon et l'accord de Nouméa. Il s'attache également à analyser les différents secteurs de l'économie de l'île, notamment celui du nickel, à exposer les grandes lignes des politiques ...

NOUVELLE CALEDONIE ; ACCORDS DE MATIGNON ; ACCORD DE NOUMEA ; CANAQUE ; NICKEL ; GEOGRAPHIE ; HISTOIRE ; LOI DU PAYS ; PARTI POLITIQUE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; COMMUNAUTE DU PACIFIQUE ; EDUCATION ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; POLITIQUE SOCIALE

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- 417 p.
Cote : O4840-QJ10

L'outre-mer français offre un terrain d'observation privilégié de la rencontre des civilisations. Les principes qui fondent classiquement notre conception de l'État-nation s'y trouvent mis à l'épreuve, de même que notre conception de la citoyenneté. Malgré la difficulté à intégrer la problématique posée par l'autochtonie, l'Etat français a parfois été contraint de sacrifier à cette logique qui bouscule nos principes : ainsi en Nouvelle-Calédonie, à côté du Peuple Français, existe un " Peuple Kanak ".
Cet effort de remise en cause se poursuit au niveau du droit privé, au travers du statut des terres comme du statut personnel. En définissant un statut des " terres coutumières " qui en fait non plus des biens mais un capital social et culturel, le législateur français a donné corps à l'idée d'un " patrimoine trans-générationnel " qu'évoquent tous ceux qui se préoccupent de la responsabilité des générations présentes à l'égard des générations futures, de développement durable, de maintien de la " socio-biodiversité ".
L'outre-mer français offre un terrain d'observation privilégié de la rencontre des civilisations. Les principes qui fondent classiquement notre conception de l'État-nation s'y trouvent mis à l'épreuve, de même que notre conception de la citoyenneté. Malgré la difficulté à intégrer la problématique posée par l'autochtonie, l'Etat français a parfois été contraint de sacrifier à cette logique qui bouscule nos principes : ainsi en Nouvelle-...

NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT COUTUMIER ; CANAQUE ; STATUT PERSONNEL ; ORGANISATION JUDICIAIRE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; DROIT PRIVE ; JURISPRUDENCE ; DROIT DE LA FAMILLE ; CHEF COUTUMIER ; DROIT PENAL ; CITOYENNETE ; PROBLEME FONCIER ; WALLIS ET FUTUNA ; POLYNESIE FRANCAISE

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- n° Fasc. 130-10 - 54 p.
Cote : A5869-QJ9

L'outre-mer français se caractérise par sa diversité, pour des raisons historiques autant que géographiques. Son régime juridique prend progressivement en compte cette diversité. L'organisation de l'État pour l'outre-mer présente des spécificités, plus marquées pour les collectivités d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie que pour les départements et régions d'outre-mer.
Le régime de la fonction publique outre-mer, notamment en matière de rémunération, présente des particularités dues à l'éloignement, en partie en voie de résorption. Le droit applicable outre-mer est partiellement codifié pour ce qui relève de la compétence de l'État et, dans une moindre mesure, pour le droit propre des collectivités d'outre-mer.
L'outre-mer français se caractérise par sa diversité, pour des raisons historiques autant que géographiques. Son régime juridique prend progressivement en compte cette diversité. L'organisation de l'État pour l'outre-mer présente des spécificités, plus marquées pour les collectivités d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie que pour les départements et régions d'outre-mer.
Le régime de la fonction publique outre-mer, notamment en matière de ...

DROIT D'OUTRE MER ; STATUT JURIDIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; ARTICLE 72 ; ARTICLE 73 ; ARTICLE 74 ; ARTICLE 75 ; APPLICATION DU DROIT ; DROIT INTERNATIONAL ; DROIT EUROPEEN ; FONCTION PUBLIQUE

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- 49 p.
Cote : A8537-QJ9

Les outre-mer français se caractérisent par leur diversité, pour des raisons historiques autant que géographiques. Leur régime juridique prend progressivement en compte cette diversité. L'organisation de l'État pour les outre-mer présente des spécificités, plus marquées pour les collectivités d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie que pour les départements et régions d'outre-mer. Le régime de la fonction publique outre-mer, notamment en matière de rémunération, présente des particularités dues à l'éloignement, en partie en voie de résorption. Le droit applicable outre-mer est partiellement codifié pour ce qui relève de la compétence de l'État et, dans une moindre mesure, pour le droit propre des collectivités d'outre-mer.
Les outre-mer français se caractérisent par leur diversité, pour des raisons historiques autant que géographiques. Leur régime juridique prend progressivement en compte cette diversité. L'organisation de l'État pour les outre-mer présente des spécificités, plus marquées pour les collectivités d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie que pour les départements et régions d'outre-mer. Le régime de la fonction publique outre-mer, notamment en matière de ...

DROIT D'OUTRE MER ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; STATUT JURIDIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; ADMINISTRATION CENTRALE ; ADMINISTRATION DECONCENTREE ; APPLICATION DU DROIT ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER

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