Documents  Christnacht Alain | enregistrements trouvés : 13

L'outre-mer français offre un terrain d'observation privilégié de la rencontre des civilisations. Les principes qui fondent classiquement notre conception de l'État-nation s'y trouvent mis à l'épreuve, de même que notre conception de la citoyenneté. Malgré la difficulté à intégrer la problématique posée par l'autochtonie, l'Etat français a parfois été contraint de sacrifier à cette logique qui bouscule nos principes : ainsi en Nouvelle-Calédonie, à côté du Peuple Français, existe un « Peuple Kanak ».
Cet effort de remise en cause se poursuit au niveau du droit privé, au travers du statut des terres comme du statut personnel. En définissant un statut des « terres coutumières » qui en fait non plus des biens mais un capital social et culturel, le législateur français a donné corps à l'idée d'un « patrimoine trans-générationnel » qu'évoquent tous ceux qui se préoccupent de la responsabilité des générations présentes à l'égard des générations futures, de développement durable, de maintien de la « socio-biodiversité ».

- Alain Christnacht propose des clés pour aborder ce territoire si particulier. Il décrit les étapes de la colonisation, explique les caractéristiques essentielles de la riche culture kanak, montre l'originalité des mécanismes mis en place par les accords de Matignon et l'accord de Nouméa. Il s'attache également à analyser les différents secteurs de l'économie de l'île, notamment celui du nickel, à exposer les grandes lignes des politiques éducatives et sociales et à replacer la Nouvelle-Calédonie dans son envoronnement géographique, celui du Pacifique insulaire, dont il présente l'organisation régionale.
- En Annexes :
* Accord de Nouméa signé le 5 mai 1998
* Chronologie simplifiée de l'histoire de la Nouvelle-Calédonie
* Bibliographie

Après un rappel de l'évolution statutaire de la Nouvelle-Calédonie avant l'accord de Nouméa (I), on exposera les principes issus de cet accord que la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie et la loi « ordinaire » du même jour traduisent dans l'organisation institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie (II). On présentera ensuite les trois niveaux de collectivités en Nouvelle-Calédonie : la Nouvelle-Calédonie, les provinces et les communes (III), puis le rôle de l'État (IV). Enfin, des développements seront consacrés aux consultations électorales sur « l'accession à la pleine souveraineté » de la Nouvelle-Calédonie (V).

L'outre-mer français se caractérise par sa diversité, pour des raisons historiques autant que géographiques. Son régime juridique prend progressivement en compte cette diversité. L'organisation de l'État pour l'outre-mer présente des spécificités, plus marquées pour les collectivités d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie que pour les départements et régions d'outre-mer.
Le régime de la fonction publique outre-mer, notamment en matière de rémunération, présente des particularités dues à l'éloignement, en partie en voie de résorption. Le droit applicable outre-mer est partiellement codifié pour ce qui relève de la compétence de l'État et, dans une moindre mesure, pour le droit propre des collectivités d'outre-mer.

Les outre-mer français se caractérisent par leur diversité, pour des raisons historiques autant que géographiques. Leur régime juridique prend progressivement en compte cette diversité. L'organisation de l'État pour les outre-mer présente des spécificités, plus marquées pour les collectivités d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie que pour les départements et régions d'outre-mer. Le régime de la fonction publique outre-mer, notamment en matière de rémunération, présente des particularités dues à l'éloignement, en partie en voie de résorption. Le droit applicable outre-mer est partiellement codifié pour ce qui relève de la compétence de l'État et, dans une moindre mesure, pour le droit propre des collectivités d'outre-mer.

Après un rappel de l'évolution statutaire de la Nouvelle-Calédonie avant l'accord de Nouméa (I), on exposera les principes issus de cet accord que la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie et la loi « ordinaire » du même jour traduisent dans l'organisation institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie (II). On présentera ensuite les trois niveaux de collectivités en Nouvelle-Calédonie : la Nouvelle-Calédonie, les provinces et les communes (III), puis le rôle de l'État (IV). Enfin, des développements seront consacrés aux consultations électorales sur « l'accession à la pleine souveraineté » de la Nouvelle-Calédonie (V).