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Documents  CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL | enregistrements trouvés : 11

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- n° n° 2 - p. 553-562
Cote : A0454-QJ9

Annexe :
Décision n°2000-1 LP du 27 janvier 2000

NOUVELLE CALEDONIE ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL ; LOI DU PAYS ; JURISPRUDENCE ; IMPOT ; TAXE ; CONSULTATION ; COMITE DES FINANCES LOCALES ; PROCEDURE PARLEMENTAIRE ; COMMENTAIRE

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- n° n° 1 - p. 47-49
Cote : A0703-QJ1

A propos de la décision n°2000-1 LP du 27 janvier 2000

LOI DU PAYS ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL ; JURISPRUDENCE ; NOUVELLE CALEDONIE ; TAXE

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- 24 p.
Cote : R1719-EG6

Le Bureau du Conseil économique, social et économique régional de La Réunion a adopté le 16 juin 2016 un document faisant état de ses commentaires et propositions sur les 35 recommandations du rapport Lurel, qui sert de base au projet de loi de programme pour l’outre-mer. Chacune des 35 recommandations est étudiée, et le ton des observations est bien souvent critique.

LA REUNION ; EGALITE ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; PROJET DE LOI ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; OUTRE MER ; POLITIQUE PUBLIQUE

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Cote : D0176-QJ9

Ce dossier contient :
- Les avis et rapports du Conseil économique et social parus au Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie : pour l'année 2001 : n° 1 à 30
- Les voeux du CES parus au Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie : pour l'année 2001 : n°1 à 6
-Les avis et rapports du Conseil économique et social parus au JONC : pour l'année 2002 : n°1

NOUVELLE CALEDONIE ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL

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- n° n°21685 - 2 p.
Cote : A6891-EG6

Les élus du Ceser ont commenté et disséqué les propositions du rapport Lurel sur l’égalité réelle. Il est très loin de faire l’unanimité au sein du Conseil Economique Social et Environnemental Régional de La Réunion.

LA REUNION ; EGALITE REELLE ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; OUTRE MER ; FINANCES LOCALES ; POLITIQUE PUBLIQUE

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- n° n° 3 - p. 252-258
Cote : A0451-QJ9

A propos de la décision n°2000-1 LP du 27 janvier 2000

NOUVELLE CALEDONIE ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL ; LOI DU PAYS ; JURISPRUDENCE ; IMPOT ; TAXE ; CONSULTATION ; COMITE DES FINANCES LOCALES ; PROCEDURE PARLEMENTAIRE ; COMMENTAIRE

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