m
0

Documents  HAUT COMMISSAIRE | enregistrements trouvés : 33

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°310 - 7 p.
Cote : A6604-VP8

Dans un long entretien, Lionel Beffre revient sur une année 2015 mouvementée et les grands projets à venir de 2016. L’indemnisation des victimes du nucléaire, la dépollution de Hao, la baisse des crédits de l’Etat, la réforme de la PSG, la grogne des patrons et des politiques, les embauches à la CPS, « l’instabilité »… Le haussaire n’élude aucun sujet.

POLYNESIE FRANCAISE ; HAUT COMMISSAIRE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; SITUATION POLITIQUE ; SITUATION ECONOMIQUE ; ESSAI NUCLEAIRE ; INDEMNISATION ; DELINQUANCE ; PROTECTION SOCIALE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH


Cote : A8677-AD1

Le haut-commissaire, René Bidal, quittera officiellement ses fonctions le 10 juin 2019 pour prendre celle de préfet de Maine-et-Loire. Il revient, dans une interview accordée à Tahiti Infos, sur les dossiers qui ont marqué ses trois années passés en Polynésie française, évoquant notamment la formalisation de l’Accord de l’Elysée, les Assises des territoires d’Outre-mer ou encore le toilettage du statut. En complément :
- Polynésie la 1ère (07/05/2019) - René Bidal nommé préfet du Maine-et-Loire : cliquer ici
Le haut-commissaire, René Bidal, quittera officiellement ses fonctions le 10 juin 2019 pour prendre celle de préfet de Maine-et-Loire. Il revient, dans une interview accordée à Tahiti Infos, sur les dossiers qui ont marqué ses trois années passés en Polynésie française, évoquant notamment la formalisation de l’Accord de l’Elysée, les Assises des territoires d’Outre-mer ou encore le toilettage du statut. En complément :
- Polynésie la 1ère ...

POLYNESIE FRANCAISE ; HAUT COMMISSAIRE ; HAUT COMMISSARIAT ; STATUT JURIDIQUE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; DEFISCALISATION ; EVOLUTION STATUTAIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°4 - p.282-283
Cote : A1575-VP4

POLYNESIE FRANCAISE ; LISTE ELECTORALE ; HAUT COMMISSAIRE ; DROITS CIVIQUES

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°6 - p. 1727-1737
Cote : A1559-QJ9

En pièces jointes : Loi n°2004-192 du 27 février 2004 (Jorf du 2 mars 2004); Décision n°2004-490 DC du 12 février 2004.

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; LOI ORGANIQUE ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; LOI DU PAYS ; REPARTITION DES COMPETENCES ; ARTICLE 74 ; INSTITUTIONS DES TERRITOIRES ; HAUT COMMISSAIRE ; DISCRIMINATION POSITIVE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; CONTROLE DE LEGALITE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°303 - p. 75-83
Cote : A1483-QJ9


- Loi organique n°2004-192 du 27 février 2004 portant staut d'autonomie de la Polynésie française, JORF du 2 mars 2004
- Loi n°2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française, JORF du 2 mars 2004

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; LOI ORGANIQUE ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; LOI DU PAYS ; REPARTITION DES COMPETENCES ; ARTICLE 74 ; INSTITUTIONS DES TERRITOIRES ; HAUT COMMISSAIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Z