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Documents  RHUM | enregistrements trouvés : 72

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Enquête publique : Demande d'autorisation environnementale pour le projet de mises aux normes environnementales des installations de la société SUCRERIES RHUMERIES DE MARTE-GALANTE (SMRG) sur la commune de Grand-Bourg de MARIE GALANTE : rapport, conclusions, avis motivés du commissaire enquêteur

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Conformité au droit de l’Union européenne et au droit de l’OMC d’une mesure accordant une réduction du taux d’accises au rhum produit dans les pays et territoires d’outre-mer français

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La réforme des modalités de répartition du contingent d’exportation de rhum

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Étude méthodologique sur l'évaluation du taux d'accise réduit sur le rhum traditionnel des DROM

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Taux d'accise réduit sur le rhum traditionnel produit dans les départements et région d'outre-mer (2022-2027). | Commission européenne 7 juillet 2022

Texte officiel

- 15 p.
Cote : T179-AG1

Des mesures pour soutenir la filière économique de rhum dans les DROM, régions ultrapériphériques et plus largement soutenir les économies locales. Concrètement, la mesure vise à maintenir un débouché commercial pour les rhums traditionnels des DROM sur le marché métropolitain, dans un contexte de concurrence accrue, en agissant directement au niveau du prix du produit au consommateur.

LA REUNION ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; FISCALITE ; RHUM ; AIDE DE L'ETAT ; TAXE

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Convention Canne 2022-2027

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Étude de la mise en conformité CO de la chaudière à bagasse

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Mise aux normes des chaudières à bagasse des distilleries de rhum

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Compte-rendu synthétique de la réunion du CIRT-DOM avec les ministères techniques sur le sujet bagasse

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Étude et évaluation des perspectives d’évolution de la filière sucrière à Marie-Galante

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