Documents BIDEPARTEMENTALISATION 18 résultats

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La Bidépartementalisation à La Réunion : Pour quoi faire ? Philogène Freddy | Université de Reims - Champagne Ardenne 2001

Rapport

- 122 p.
Cote : R0131-AD4

BIDEPARTEMENTALISATION ; LA REUNION

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Le sud : une chance pour La Réunion Hoarau Elie ; Vergès Paul | Janvier 1999

Ouvrage

- 175 p.
Cote : O1364-CA1

LA REUNION ; BIDEPARTEMENTALISATION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT LOCAL

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Géopolitique de la Réunion. Tome 1 : Approches géohistoriques Martinez Paul François ; Lacoste Yves ; Giblin Béatrice | Ed. Océan 2001

Ouvrage

- 281 p.
Cote : O1214-SC4

LA REUNION ; HISTOIRE ; DEPARTEMENTALISATION ; GEOPOLITIQUE ; SITUATION POLITIQUE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; BIDEPARTEMENTALISATION ; SITUATION SOCIALE ; INTERCOMMUNALITE

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La loi d'orientation pour l'outre-mer devant le Conseil constitutionnel et la bidépartementalisation de La Réunion (Cons. const., 7 décembre 2000) Chagnollaud de Sabouret Dominique | Petites affiches (Les) 23 avril 2001

Article

- n° n° 23 - p.8-19
Cote : A0813-QJ9
A propos de la décision n° 2000-435 DC du 7 décembre 2000 : Loi d'orientation pour l'outre-mer

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; BIDEPARTEMENTALISATION ; LA REUNION ; COMMENTAIRE ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; JURISPRUDENCE ; INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE ; COMPETENCE ; RELATIONS INTERNATIONALES ; CONGRES DES ELUS LOCAUX ; CONSULTATION DES POPULATIONS

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Le réaménagement en profondeur de la carte communale à La Réunion (vers une réforme administrative de longue haleine en faveur de l'épanouissement de la démocratie locale) Oraison André | Revue juridique et politique indépendance et coopération Mai-Août 2001

Article

- n° n°2 - p. 178-194
Cote : A0759-AD4

COMMUNE ; LA REUNION ; BIDEPARTEMENTALISATION ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE ; REFORME COMMUNALE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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Discours de Monsieur Lionel Jospin, Premier ministre à la mairie du Tampon Jospin Lionel | 2001

Discours

- 2 p.
Cote : C0223-VP1
Version numérique extraite du site http//:premier-ministre.gouv.fr

DISCOURS ; LA REUNION ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; BIDEPARTEMENTALISATION ; LE TAMPON ; DEPLACEMENT ; PREMIER MINISTRE

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Discours de Monsieur Lionel Jospin, Premier ministre à Saint-Pierre de la Réunion Jospin Lionel | 2001

Discours

- 8 p.
Cote : C0221-VP1

DISCOURS ; LA REUNION ; SAINT PIERRE DE LA REUNION ; EGALITE SOCIALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; BIDEPARTEMENTALISATION ; DEPLACEMENT ; PREMIER MINISTRE

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Discours de Monsieur Lionel Jospin, Premier ministre au conseil général de La Réunion Jospin Lionel | 2001

Discours

- 10 p.
Cote : C0220-VP1
Version numérique extraite du site http//:www.premier-ministre.gouv.fr

DISCOURS ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; LA REUNION ; CONSEIL GENERAL ; POLITIQUE SOCIALE ; REVENU MINIMUM ; DECENTRALISATION ; BIDEPARTEMENTALISATION ; EGALITE SOCIALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; STATUT JURIDIQUE ; DEPLACEMENT ; PREMIER MINISTRE

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Nouvelle lecture de la loi d'orientation pour l'outre-mer au Sénat | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 2000

Discours

- 2 p.
Cote : C0184-QJ9

OUTRE MER ; LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; COMMUNIQUE ; STATUT JURIDIQUE ; BIDEPARTEMENTALISATION ; CONGRES DES ELUS LOCAUX

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Loi d'orientation pour l'outre-mer - Lecture définitive : compte rendu [3ème séance du mercredi 15 novembre 2000] France. Assemblée nationale | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2000

Doc. parlementaire

- n° n°88 A.N. (C.R.) - p. 8653-8694
Cote : P0062-QJ9
Version numérisée [CR Analytique] extraite du site http:/www.assemblee-nationale.fr

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; DEBAT PARLEMENTAIRE ; BIDEPARTEMENTALISATION

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